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  • [Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES INSTITUTES DE GAÏUS ET JUSTINIEN  traduit et annoté par Dominique GAURIER,   Préfaces de Pascal Pichonnaz,   Tome 6 du Corpus Juris Civilis : Institutes de Gaïus et Justinien

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  • [Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat a

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  • MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent) – COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET COMMERCIAUX, Vente ; mandat ; bail ; contrat d’entreprise ; échange ; location-vente ; crédit-bail ; contrats de distribution ; dépôt ; prêts, jeu et

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 3e éd. augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le Code, les dispositions législatives

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire : - DE LA

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  • ROUSSILHE (Pierre) – LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, suivant l’usage de tous les Parlements & Sièges du Royaume, soit Pays de Droit écrit, soit Pays coutumier, (mq. t. III)

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  • DAGUIN (Arthur) – AXIOMES, APHORISMES ET BROCARDS Français de Droit avec Indication de la source originelle, Conférence aux articles des Codes français et Notes

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  • [Mélanges Béguin] – ÉTUDES OFFERTES À JACQUES BÉGUIN, DROIT ET ACTUALITÉ

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  • MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES COPPOLANI  Contributions réunies par Florence JEAN & Claude SAINT-DIDIER avec la collaboration de Jeanne LALEURE   Avec le soutien de l’Université de Corse

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  • ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du) – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DROIT ÉCRIT ET COUTUMIER, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, 4e éd., considérablement augmentée.

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  • OLIVIER-MARTIN (François) – HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉVOLUTION

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  • MELENET (Jean) – TRAITÉ DE LA PÉREMPTION D’INSTANCE, nouvelle édition, augmentée d’un Traité de feu M. le Président BOUHIER, sur la même matière. AVEC DES ADDITIONS ET DES NOTES

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  • FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric) – DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JURIDIQUE, 9ème éd. ; t. II : LE FAIT JURIDIQUE, 9ème éd., coll. Université

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  • [VARSAVAUX (César, Marie, François)] – Traité des droits des communes et des bourgeoisies, contenant l'origine des titres et des qualités de noble, de bourgeois, de serf ou mortaillable, la conférence des coutumes du royaume touchant les droits des commun

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  • ROGRON (Joseph-André) – CODE DE COMMERCE EXPLIQUÉ PAR SES MOTIFS ET PAR DES EXEMPLES, Avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit. Ouvrage d

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  • [RFAP] – FAUT-IL CODIFIER LE DROIT ? EXPÉRIENCES COMPARÉES, Revue française d’administration publique, avril-juin 1997, n° 82

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