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BOITEAU (Paul) – LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l’ANGLETERRE, LA BELGIQUE, LA PRUSSE (ZOLLVEREIN) ET L’ITALIE avec une Introduction historique et économique, des renseignements sur les monn

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BOITEAU (Paul)

LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les trai...

140,00 €

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GABRIEL [revu par SOLON] – ESSAI SUR LA NATURE, LES DIFFÉRENTES ESPÈCES, ET LES DIVERS DEGRÉS DE FORCE DES PREUVES, nouvelle éd. précédée d’un ESSAI HISTORIQUE sur les divers genres de preuves en usage depuis les premiers siècles jusqu’à nos jours

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GABRIEL [revu par SOLON]

ESSAI SUR LA NATURE, LES DIFFÉRENTES ESPÈCES, E...

137,20 €

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[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989) RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au cont

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[Recueil Lebon - Conseil d’État]

RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances r...

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AUBY (Jean-Marie) – L’INCOMPÉTENCE « RATIONE TEMPORIS », Recherches sur l’application des actes administratifs dans le Temps, Extrait de la Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l’Étranger, janvier-mars 1953

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AUBY (Jean-Marie)

L’INCOMPÉTENCE « RATIONE TEMPORIS », Recherches...

20,00 €

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POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MATIÈRES DE DROIT CIVIL, APPLIQUÉES À L’USAGE DU BARREAU ; ET DE JURISPRUDENCE FRANÇOISE, t. I : Le Traité des Obligations, le Traité du Contrat de Vente et le Traité des Retraits ; t.

Épuisé

POTHIER (Robert-Joseph)

ŒUVRES DE POTHIER : TRAITÉS SUR DIFFÉRENTES MAT...

1.800,00 €

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FRISON (Gustave) – Pochade à l’aquarelle caricaturant un avocat et son client : « Voyons, Mr l’avocat j’peux t’y être responsable des faits et gestes d’un âne qu’on m’a prêté et dont je n’suis ni parent ni ami ? Une supposition que vous êtes un baudet, j’

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FRISON (Gustave)

Pochade à l’aquarelle caricaturant un avocat et...

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