Résultats de la recherche
-
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JENKS (C. Wilfred)
THE WORLD BEYOND THE CHARTER IN HISTORICAL PERS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
SOUVERAINETÉ ET LIBERTÉ Leçons faites à l’Univ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SOFRES - L’ÉTAT DE L’OPINION, 1991
Prix habituel 16,00 €Prix habituel -
SADELEER (Nicolas de)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE ET LES DÉCHETS, Préface ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GASSIN (Raymond)
LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE DEVANT LE DROIT PÉNAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de FAURE (Alain) & DOUILLET (Anne Cécile)]
L’ACTION PUBLIQUE ET LA QUESTION TERRITORIALE, ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Collectif
LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES, DES SERVICES E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PARIS. Avertisseurs public d’incendie - Avertis...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROSA (Stéphane de la)
DROIT EUROPÉEN DE LA COMMANDE PUBLIQUE, coll. D...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ET LES FINANCES PUB...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VAN DEN HEUVEL (J.)
DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BU...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
JENKS (Clarence Wilfred)
LAW IN THE WORLD COMMUNITY
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CRAY (Pierre-Édouard du)
LA COMPENSATION ENTRE RÉGIMES DE SÉCURITÉ SOCIA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROUCOUNAS (Emmanuel)
ENGAGEMENTS PARALLÈLES ET CONTRADICTOIRES, Tiré...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DE L’AUDIOVISUEL. Cinéma. Télévision. Vid...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
REUTER (Paul)
INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Thémis /Man...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
YOKARIS (A.)
L’AUTONOMIE DU DROIT INTERNATIONAL CONVENTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 13ème rapport d’activité 1992, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33288-1.jpg?v=1766932393&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
![[Collectif] – SOFRES - L’ÉTAT DE L’OPINION, 1991](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16633-1.jpg?v=1766918364&width=533)
![[Sous la direction de FAURE (Alain) & DOUILLET (Anne Cécile)] – L’ACTION PUBLIQUE ET LA QUESTION TERRITORIALE, coll. Sympsium](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42124-1.jpg?v=1766939972&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ET LES FINANCES PUBLIQUES FRANÇAISES, Actes des journées d’études des 11-12 octobre 1974, Travaux du Centre de droit public interne et du Centre d’études internationales et européennes, Annales de la faculté de dro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44362-1.jpg?v=1785077410&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33290-1.jpg?v=1766932399&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE L’AUDIOVISUEL. Cinéma. Télévision. Vidéo. Multimédia](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25426-1.jpg?v=1766928261&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
