Résultats de la recherche
-
[Coutumes], POTHIER (Robert-Joseph)
COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituelPrix promotionnel 200,00 €Épuisé -
PACTEAU (Bernard)
LE JUGE DE L’EXCÈS DE POUVOIR ET LES MOTIFS DE ...
Prix habituel 91,47 €Prix habituelPrix promotionnel 91,47 €Épuisé -
KLEIN (Claude)
LA POLICE DU DOMAINE PUBLIC, Préface de Pierre ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
MORNAC (Antoine) et PINSSON (François)
ANTONII MORNACII IN SENATU PARIS PATRONI OBSERV...
Prix habituel 182,94 €Prix habituelPrix promotionnel 182,94 €Épuisé -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, AVEC LES LOIS SUR LA LISTE...
Prix habituel 110,00 €Prix habituelPrix promotionnel 110,00 €Épuisé -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES CONTRATS DE BIENFAISANCE et TRAITÉ D...
Prix habituel 240,00 €Prix habituelPrix promotionnel 240,00 €Épuisé -
LAFERRIÈRE (Julien) et WALINE (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LÉGISLATION...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
GEORGIN (Charles)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Livre deuxième : ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 €Épuisé -
DUBARRY (Jean)
FORMULAIRE DES MAIRES ET DES CONSEILS MUNICIPAU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 €Épuisé -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland)
TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 3e éd., t....
Prix habituel 200,00 €Prix habituelPrix promotionnel 200,00 €Épuisé -
CHATEAUBRIAND (Vicomte de)
LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROC...
Prix habituel 400,00 €Prix habituelPrix promotionnel 400,00 €Épuisé -
GRANDGAGNAGE (Charles)
DICTIONNAIRE ÉTYMOLOGIQUE DE LA LANGUE WALLONNE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
COTTIN (Michel)
L’ORDRE HIÉRARCHIQUE ET LA RESPONSABILITÉ DES A...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 €Épuisé -
HAMSON (Charles John)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
CONNOIS (René)
LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN DROIT ADMIN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituelPrix promotionnel 1.400,00 €Épuisé -
BARRÈRE (Adrien)
Maître FERNAND LABORI, Prince des Bâtonniers. C...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 €Épuisé -
LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 487,84 €Prix habituelPrix promotionnel 487,84 €Épuisé -
DUBOUIS (Louis)
LA THÉORIE DE L’ABUS DE DROIT ET LA JURISPRUDEN...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé -
MAESTRE (Jean-Claude)
LA RESPONSABILITÉ PÉCUNIAIRE DES AGENTS PUBLICS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituelPrix promotionnel 100,00 €Épuisé -
LAGÉT DE PODIO
NOUVELLE JURIDICTION DES CONSULS DE FRANCE À L’...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
BOIS DE GAUDUSSON (Jean du)
L’USAGER DU SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF, Préfa...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
SERRIGNY (Denis)
QUESTIONS ET TRAITÉS DE DROIT ADMINISTRATIF
Prix habituel 400,00 €Prix habituelPrix promotionnel 400,00 €Épuisé