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  • LUBY (Štefan) et alii – LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de Štefan Luby, Préface de Viktor Knapp

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)

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  • MOURLON (Frédéric) – RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES, 2e éd. revue et corrigée (tit. 5 à 18)

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  • MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent) – COURS DE DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS (LE DROIT DU CRÉDIT), 2ème éd. refondue

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  • COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – DROIT CIVIL d’après le Traité de Droit civil d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 2ème éd. par L. Julliot de la Morandière, avec addendum de mise à jour au 1er août 1951, coll. Précis D

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    Prix habituel 10,00 €
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  • TERRÉ (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves) – DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Précis Dalloz

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  • MAZEAUD (Henri) – COURS DE DROIT CIVIL, licence 2ème année 1949-1950

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  • L’HÉRAULT (Guy de) – DICTIONNAIRE NATIONAL DE DROIT FRANÇAIS renfermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, rurale et commerciale, et celle sur l’administration municipale, suivi d’une explication claire et succincte sur

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  • CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et

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  • LALOU (Henri) – TRAITÉ PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE, 6e éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Pierre Azard

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  • BOISSEAU (Victor) – DE L’ÉDIT PROVINCIAL (Droit romain) ; DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX CIVILS FRANÇAIS ENTRE ÉTRANGERS (Droit français)

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  • MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent) – COURS DE DROIT CIVIL, t. VI : LES OBLIGATIONS, 6e éd. mise à jour le 1er juillet 1995

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  • GRASSERIE (Raoul de la) – CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896, Exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Suivi de la loi d’introduction, de la loi sur les livres fonciers et de celle sur la vente et l’administration forcée, de la loi sur la cons

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    Prix habituel 140,00 €
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  • SAINCTELLETTE (Charles) – LOUAGE DE SERVICES - PROJET DU GOUVERNEMENT - ANALYSE ET OBSERVATIONS

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  • AMIAUD (Albert) – APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILES DE L’EUROPE, DE L’AMÉRIQUE, ETC… avec indication des sources bibliographiques suivi de trois appendices

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  • PERROT (Roger) et THÉRY (Philippe) – PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 2ème éd.

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    Prix habituel 25,00 €
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  • ENTRAIDE JUDICIAIRE INTERNATIONALE en matière civile, commerciale et administrative. Recueil pratique de conventions, 2e éd. (1978) publié par le Ministère de la Justice (…)

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  • LEVASSOR (Eugène-Louis-Hippolyte) – JUS ROMANUM, DE HEREDIBUS INSTITUENDIS (Dig.lib. xxviii, tit. v) ; DROIT CIVIL FRANÇAIS, DES LEGS UNIVERSELS ET A TITRE UNIVERSEL (Code civil, art. 1003 à 1013), Thèse pour la Licence

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  • LÉAUTÉ (Jacques) – LES ÉCLIPSES ET LES RENAISSANCES D’INSTITUTIONS EN DROIT CIVIL FRANÇAIS, Thèse (Président : M. Le Balle ; Suffragants : M. Hamel, M. Le Bras), Université de Paris - Faculté de Paris

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  • Sénat , Secrétariat Général de la Questre, LISTE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION ÉLECTORALES DES MESDAMES ET MESSIEURS LES SÉNATEURS AVEC L’INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organisation et attributions des Services

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  • JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – DROIT CIVIL, t. IV, coll. Précis Dalloz

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  • [Collectif] – JOURNÉES D’ÉTUDE À L’OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL ; t. I : Le rayonnement du droit codifié (journée du 25 novembre 2004) ; t. II : Le Conseil d’État et le Code civil (journée du 26 novembre 2004)

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