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WEISBERG (Richard H.)
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LE DROIT DE LA PREUVE ET LES TECHNIQUES MODERNE...
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UNE SESSION DES ÉTATS DE BOURGOGNE, LA “TENUE” ...
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L’ADMINISTRATION DES ŒUVRES SOCIALES PAR LES CO...
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DES MODIFICATIONS AUX CONCESSIONS DE TRAVAUX PU...
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LES EFFETS ÉCONOMIQUES DES DÉPENSES PUBLIQUES. ...
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FŒLIX (Jean Jacques Gaspard)
COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATI...
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
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![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Collectif] – LES EFFETS ÉCONOMIQUES DES DÉPENSES PUBLIQUES. Congrès de Rome, septembre 1956, XIIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51352-1.jpg?v=1766949334&width=533)
