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ABELLO (Alexandra)
LA LICENCE, INSTRUMENT DE RÉGULATION DES DROITS...
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BLOND (Carole)
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JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
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[Propriété]
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KHORASSANDJI (B.)
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LECLÈRE (André)
PROBLÈMES JURIDIQUES NÉS DE L’ATTAQUE DU BOIS P...
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ŒUVRES DE POTHIER, t. VII [seul] : Contrat de c...
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LES SOCIÉTÉS CIVILES IMMOBILIÈRES DE CAPITAUX, ...
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DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX
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DUPÉRIER (Scipion)
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LAVOIX et MOSÈS
NOTIONS PRATIQUES SUR LES BREVETS D’INVENTION, ...
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POTHIER (Robert-Joseph)
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![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54837-1_0cd1c311-e8c0-4756-a074-a21197261c33.jpg?v=1774863820&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36211-1.jpg?v=1766934482&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53479-1.jpg?v=1766954958&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, t. VII [seul] : Contrat de change - D’assurance - Prêt à la grosse aventure - Du jeu - De l’Hypothèque - Des personnes et des choses, Nouvelle édition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36438-1.jpg?v=1766934720&width=533)
![DELVINCOURT (Claude-Étienne) – INSTITUTES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, Conformément aux dispositions du Code Napoléon, avec les Explications et Interprétations résultantes des Codes, Lois et Réglemens postérieurs, 2nde éd. [Tomes I et III uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46925-1.jpg?v=1766943878&width=533)
