Résultats de la recherche
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DELEBECQUE (Philippe) & PANSIER (Frédéric-Jérôme)
DROIT DES OBLIGATIONS, Contrat et quasi-contrat...
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[Collectif]
LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT L...
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[Collectif]
LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëll...
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CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel)
LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE ...
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LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
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CHARTIER (Jean-Luc A.)
DE COLBERT À L’ENCYCLOPÉDIE, t. I : Henri Dagu...
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CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide)
LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLU...
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[Conseil constitutionnel]
LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONN...
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[Esprit]
DROIT ET POLITIQUE, Positions antijuridiques : ...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
DISCOURS ET MORCEAUX CHOISIS DE M. LE CHANCELIE...
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[Périodique]
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
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[Ministère de la Justice]
COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTIC...
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DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
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BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, Contenant l’en...
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GABOLDE (Christian)
LA PROCÉDURE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ET DE...
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AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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RAVIART (Eugène et Guy)
GUIDE-MANUEL DE PROCÉDURE EN JUSTICE DE PAIX, 2...
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[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie)
LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la directi...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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RAYMUNDIE (Olivier)
GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En Franc...
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BÉGUIN (Jacques)
LES PROCÉDURES SPÉCIALES AUX AFFAIRES, coll. Dr...
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DELUCENAY (Georges)
DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude d...
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![ODENT (Raymond) – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I.E.P. en 1949-1950, [et] SUPPLÉMENT](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58013-1.jpg?v=1790509311&width=533)
ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Mélanges Pelloux]
MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-É...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT LE JUGE DU COMMERCE, Tribunal de commerce de Chartres, ouvrage publié sous la direction de Jean Chauvin et Étienne Trubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51096-1.jpg?v=1766948863&width=533)
![[Collectif] – LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëlle Simon, dir. Viviane de Beaufort et Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56649-1.jpg?v=1774861421&width=533)
![CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide) – LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871, publié et annoté par A. DOUARCHE, t. I [seul] : Janvier 1791 -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56802-1.jpg?v=1775990195&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4154-1.jpg?v=1766951825&width=533)
![[Esprit] – DROIT ET POLITIQUE, Positions antijuridiques : positions de ceux (politiciens, sociologues, technocrates...) pour qui la société est un pur objet. Mais l’objet résiste et, dans la défaillance des idéologies, le droit, la référence à des princip](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57509-1_7b1ad43e-8aed-446a-afb0-40d1b0370b9a.jpg?v=1779696805&width=533)
![[Périodique] – JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/10073-1_a912a954-8009-4a67-afa7-f967e658ed24.jpg?v=1790507758&width=533)
![[Ministère de la Justice] – COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17550-1.jpg?v=1766922666&width=533)
![[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie) – LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11 juillet 1995](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45633-1_fa1992c6-ab5e-4f26-9330-f614fb517047.jpg?v=1791551747&width=533)
![ODENT (Raymond) – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Cours Professé à l’I.E.P. en 1949-1950, [et] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58013-1.jpg?v=1790509311&width=533)
![[Mélanges Pelloux] – MÉLANGES DÉDIÉS À ROBERT PELLOUX, coll. Droit-Économie-Gestion](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54934-1_1afcfb05-ccc4-4bd4-9666-54e0f8e69dcf.jpg?v=1774863837&width=533)
