Résultats de la recherche
-
GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MAZÈRES (Jean-Arnaud)
VÉHICULES ADMINISTRATIFS ET RESPONSABILITÉ PUBL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SÉFÉRIADÈS (Stélio)
APERÇUS SUR LA COUTUME JURIDIQUE INTERNATIONALE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FEYDEAU DE SAINT-CHRISTOPHE (Jean de)
DES CRIMES ET DÉLITS DE VIOLENCE ET VOIES DE FA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
ROMAN (Alexandre M.)
LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOYS (Ch. du)
ÉTUDE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ACCORDÉ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DELEAU (Jacques), COURNOT (Yves) et TALANDIER (Jean)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
AYMARD (Romain)
LE NOUVEAU STATUT DE LA FONCTION D’ADMINISTRATE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AYMARD (Romain)
LE NOUVEAU STATUT de la FONCTION D’ADMINISTRATE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CALEB (Albert)
DE LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS dans l...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ROCHE (Jean)
LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE DANS LA CONSTITUTION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHARLES (Hubert) , CHARVIN (Robert) , CRISTINI (René), RAINAUD (Jean-Marie), RIDEAU (Joël) et DU SAUSSAY (Charles)
LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS, Études publ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5e é...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DARAINES (Serge)
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRA...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
VIÉNOT Gilles)
NATIONALISATIONS ÉTRANGÈRES ET INTÉRÊTS FRANÇAI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX, 2...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALAURIE-VIGNAL (Marie)
DROIT DE LA CONCURRENCE INTERNE ET COMMUNAUTAIR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT année 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24536-1.jpg?v=1766927828&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
