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[Collectif]
1789 RECUEIL DE TEXTES ET DOCUMENTS DU XVIIIème...
Prix habituel 8,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric)
DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, t. I : L’ACTE JUR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WEHBERG (Hans)
LA CONTRIBUTION DES CONFÉRENCES DE LA PAIX DE L...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 14èm...
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CASTIAU (Georges)
LA PUBLICITÉ ET LA SPÉCIALITÉ DES HYPOTHÈQUES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HERZOG (Jacques-Bernard)
LE DROIT JURISPRUDENTIEL ET LE TRIBUNAL SUPRÊME...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
NIBOYET (Jean-Paulin) et GOULÉ (Paul)
RECUEIL DE TEXTES USUELS DE DROIT INTERNATIONAL...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EX...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Collectif
SCHWEIZERISCHES PRIVATRECHT T. II
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Suisse - Collectif]
LES SOURCES DU DROIT SUISSE : - IIe partie : WE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
BOUREL (Pierre)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS E...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
YEPES (J. M.)
LE CONFLIT ENTRE LA COLOMBIE ET LE PÉROU (Affai...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA X...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LANG (Jack)
LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Lesage]
L’ÉTAT ET LE DROIT D’EST EN OUEST, Mélanges off...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, pres...
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[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 1.850,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
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COLLECTION DES PROCÈS-VERBAUX DE L’ASSEMBLÉE PR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel
![[Collectif] – 1789 RECUEIL DE TEXTES ET DOCUMENTS DU XVIIIème siècle à nos jours ; Participation de Jean Lechat, Jacques Bersani et Dominique Borne et coordination par Alain Monchablon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32904-1.jpg?v=1766932049&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, années 1958-1959 (Commission constitutionnelle provisoire), 1960 et Référendum du 8 janvier 1961](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38171-1.jpg?v=1766936058&width=533)
![[Collectif] – LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, par un groupe d’étude de l’Institut des relations internationales de Bruxelles, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sciences politiques n° 41](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24394-1.jpg?v=1766927735&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
![[Collectif] – LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55981-1.jpg?v=1774863201&width=533)
![[Suisse - Collectif] – LES SOURCES DU DROIT SUISSE : - IIe partie : WELTI (Friedrich Emil), Les sources du droit du canton de Bern, Erster teil : Stadtrechte, Erster und zweiter band : Das stadtrecht von bern I und II, Dritter band : Das Stadtrecht von Be](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52246-1.jpg?v=1766951271&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA XÉNOPHOBIE, numéro spécial de la Revue trim. des Droits de l’Homme, n° 46 du 31 mars 2001, publié avec l’appui de la fondation Émile Bernheim](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22911-1.jpg?v=1766926342&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
![[Mélanges Lesage] – L’ÉTAT ET LE DROIT D’EST EN OUEST, Mélanges offerts au professeur Michel LESAGE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43529-1.jpg?v=1766941276&width=533)
![[Collectif] – LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri, Gabrielle Della Morte, Élisabeth Lambert Abdelgawad et Kathia Martin-Chenut, coll. UMR de droit comparé de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53186-1.jpg?v=1766954227&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3943-1.jpg?v=1766945844&width=533)
