Résultats de la recherche
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[Collectif]
ASSOCIATION DES JURISTES DE LANGUE FRANÇAISE : ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MONTADOR (Jean)
la responsabilité des services publics hospital...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROUSSEL (André) et alii
LOI 78-12, DÉCRET ET ARRÊTÉS DE NOVEMBRE 1978, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CELLERIER (Claude)
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE LORS DE L’USAGE D’U...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RODIÈRE (René) et alii
LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
THAVEZ-PIPARD (Dominique)
RESPONSABILITÉ PÉNALE DES COMMUNES, Préface Pie...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FOURNIER (Claude), HUGUES (Hélène), BESSIÈRES-ROQUES (Isabelle), RICHE (Fabrice)
PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Pierre)
LES CONVENTIONS DE GARANTIE DANS LES CESSIONS D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CLOS (Jean)
DE L’HYPOTHÈQUE DES CHOSES INCORPORELLES (Droit...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MARINO (Laure)
RESPONSABILITÉ CIVILE ACTIVITÉ D’INFORMATION ET...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PAULET (Jacques)
LE CONTRAT D’ASSURANCE CONTRE LE BRIS DE GLACES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SEILLAN (Hubert)
L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ DU CHEF D’ENTREPRISE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CASEL (Jean)
REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER, t. VII [seul] : Contrat de c...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
LASSALLE (Claude)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉ...
Prix habituel 47,00 €Prix habituel -
LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
LE TOURNEAU (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ASSOCIATION DES JURISTES DE LANGUE FRANÇAISE : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n °VI : LA PROTECTION DES OBLIGATAIRES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14292-1_e896c5f5-ae33-4a6e-bc19-48d49dee83ea.jpg?v=1766916784&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE « ROME I » ET LE CHOIX DE LOI DANS LES CONTRATS INTERNATIONAUX, Actes du colloque [de] Dijon des 9 et 10 septembre 2010, dir. Sabine Corneloup et Nathalie Joubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53498-1.jpg?v=1766954981&width=533)
![CASEL (Jean) – REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat de concession, [ouvrage incomplet, manque les annexes]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51910-1.jpg?v=1766950554&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) – ŒUVRES DE POTHIER, t. VII [seul] : Contrat de change - D’assurance - Prêt à la grosse aventure - Du jeu - De l’Hypothèque - Des personnes et des choses, Nouvelle édition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36438-1.jpg?v=1766934720&width=533)
![CHAPUS (René) – RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire Préface de Marcel WALINE Réimpression de l’éd. de 1954 chez L.G.D.J. [thèse], coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3162-1.jpg?v=1766931046&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
