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MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILI...
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BERGÈRE (François), BEZANÇON (Xavier), DERUY (Laurent), FISZELSON (Roger) et FORNACCIARI (Marc)
LE GUIDE OPÉRATIONNEL DES PPP, Conditions du re...
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LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
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MALAURIE Philippe
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DARBOIS (F.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE P...
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DEMANTE (Antoine Marie)
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
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SURBIGUET (Marcel F.) et WIBAUX (Denys)
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MARMOL (Charley del) et DABIN (Léon)
L’APPORT DES JURISTES À LA SOLUTION DES PROBLÈM...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX, 2...
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MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
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LE CODE CIVIL MIS EN HARMONIE AVEC LE DROIT COM...
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LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
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[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
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EXERCICES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. Droit...
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[Collectif]
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REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56e année,...
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PARDESSUS (Jean-Marie)
TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES...
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GOLLER-CALVO (Notburga K.) et CALVO (Michel A.)
LES ACCORDS SALT. Contenu - Application - Contr...
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LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
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RICHER (Laurent)
DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 5e éd.
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[Conseil constitutionnel]
CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION ...
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![MAZEAUD (Henri) et MAZEAUD (Léon) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE ET CONTRACTUELLE, Préface H. Capitant, 2e éd., t. 3 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20698-1.jpg?v=1766924771&width=533)
![DEMANTE (Antoine Marie) – PROGRAMME DU COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS FAIT À L’ÉCOLE DE PARIS, 2e éd. considérablement augmentée. Tome III [seul] : Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété ; titre 5e Du contrat de mariage et des d](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32774-1.jpg?v=1766931919&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1962 à 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4050-2.jpg?v=1766950384&width=533)
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1_79077a0b-d6c3-4425-8ddf-1cb58a34c494.jpg?v=1790059748&width=533)
![[Collectif] – INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS ET ARBITRAGE ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES, Convention B.I.R.D. du 18 mars 1965, Centre de Recherche sur le Droit des marchés et des investissments internationaux de la Fac. de droit et des sc. éco. de Dijon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48917-1.jpg?v=1766945782&width=533)
![[Colloque] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, 56e année, nouvelle série, 3e-4e trim. 1985, XIIIe CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL, Le Caire (Égypte, 1er - 7 oct. 1984, Table ronde - Travaux des sections - Résolutions](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8023-1.jpg?v=1790231479&width=533)
![PARDESSUS (Jean-Marie) – TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES BILLETS À ORDRE ET AUTRES EFFETS DE COMMERCE, SUIVANT LES PRINCIPES DES NOUVEAUX CODES [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45791-2.jpg?v=1766943298&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION DES COMPÉTENCES, Table analytique des décisions de 1959 à 1980](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42060-1.jpg?v=1766939890&width=533)
