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HOLSTEIN (Günther)
DIE GRUNDLAGEN DES EVANGELISCHEN KIRCHENRECHTS
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AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert)
DROIT DE L’INFORMATION, 2ème éd. et Supplément ...
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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ROUSSILLE (Myriam)
LA COMPENSATION MULTILATÉRALE, Préface de Jacqu...
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EDOUARD (Paul)
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VASSEUR (Michel)
L’ÉGALITÉ ENTRE LES CRÉANCIERS CHIROGRAPHAIRES ...
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LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, É...
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BASNAGE (Henry)
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
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FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
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CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
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Loi RELATIVE AUX DIXMES INFÉODÉS. Signé Louis M...
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LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC S...
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[Colloque]
LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERS...
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DUPUIS (Georges) et GUÉDON (Marie-José)
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES - DROIT ADMINISTRA...
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BOYS (Ch. du)
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VICHÉ (Gérard)
LA SANCTION PROFESSIONNELLE, NOTION DU DROIT AD...
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GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
DROIT DU CRÉDIT, t. II : EFFETS DE COMMERCE - C...
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HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Introductio...
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GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
DROIT COMMERCIAL, t. 2 : CHÈQUES ET EFFETS DE C...
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CHRISTOPHLE (F.)
DROIT FRANÇAIS DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONN...
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ROUX (Christophe)
PROPRIÉTÉ PUBLIQUE ET DROIT DE L’UNION EUROPÉEN...
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![[Collectif] – LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45617-1.jpg?v=1766943037&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Colloque] – LA TRANSMISSION DE L’ENTREPRISE, ENJEUX ET PERSPECTIVES, Secondes Journées René Savatier (Poitiers, 17 et 18 mars 1988), Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de Poitiers, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58165-1.jpg?v=1792593821&width=533)
