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BRAS MIRANDA (Générosa)
LA PROHIBITION DES PACTES SUR SUCCESSION FUTURE...
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[Urbanisme - Collectif]
CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR,...
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RECUEIL DES TRAITÉS ET ACCORDS DE LA FRANCE, an...
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[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
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FOIGNET (René)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN à l’usage de...
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[Collectif]
DOCUMENTS DE L’HISTOIRE DU LANGUEDOC, dir. Phil...
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[Collectif]
LES SUPERSTRUCTURES DES ADMINISTRATIONS CENTRAL...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES NATIONS PARLENT 1968 : Résumé des déclarati...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Collectif
ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONA...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
THIERRY (Augustin)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PRO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
FOIGNET (René) et DUPONT (Émile)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
WEINSTEIN (Z.)
LE DROIT DES BREVETS D’INVENTION, I. Le régime ...
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ARBOIS DE JUBAINVILLE (Henri d’)
LES PREMIERS HABITANTS DE L’EUROPE d’après les ...
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ROBERT (Anne)
QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR ...
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CHEVALIER (Théodore)
JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE OU RECUEIL COMPLET...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAYS DE DRO...
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LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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[Recueil Dalloz]
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET C...
Prix habituel 16.000,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances r...
Prix habituel 30.000,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe...
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[Collectif]
COUR DES COMPTES, Rapport au Président de la Ré...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DESMAZE (Charles)
CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel
![[Urbanisme - Collectif] – CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR, dir. Yves Meny, avec la collaboration de Bruno De Witte, Travaux et Recherches de la faculté des Sciences juridiques de Rennes / Institut universitaire européen-Florence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53204-1.jpg?v=1766954278&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1_4d87e020-18a8-4c0a-b0ef-2d2f88a015b6.jpg?v=1788854642&width=533)
![[Collectif] – DOCUMENTS DE L’HISTOIRE DU LANGUEDOC, dir. Philippe Wolff, coll. Univers de la France, Collection d’histoire régionale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51644-1.jpg?v=1766949825&width=533)
![[Collectif] – LES SUPERSTRUCTURES DES ADMINISTRATIONS CENTRALES, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 8, avant-propos de Alexandre Parodi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17950-1.jpg?v=1766923094&width=533)
![[Collectif] – LES NATIONS PARLENT 1968 : Résumé des déclarations politiques sur la situation mondiale prononcées au cours du débat général à la vingt-troisième session de l’Assemblée générale des Nations Unies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50551-1.jpg?v=1766947693&width=533)
![[Recueil Dalloz] – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE. RECUEIL PÉRIODIQUE ET CRITIQUE DE JURISPRUDENCE, DE LÉGISLATION ET DE DOCTRINE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET DE DROIT PUBLIC, Recueil hebdomadaire, de 1845 [tête de collection] à 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3428-1.jpg?v=1766936180&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989) RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au cont](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3094-1.jpg?v=1766929589&width=533)
![[Collectif] – JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du Centre d’Études Historiques - 7](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49528-1.jpg?v=1766946407&width=533)
![[Collectif] – COUR DES COMPTES, Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32042-1.jpg?v=1785852537&width=533)
