Résultats de la recherche
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Collectif
L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHARTIER (Yves)
DROIT DES AFFAIRES, t. I : L’entreprise commerc...
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[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Conseil constitutionnel]
LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONN...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 11ème éd., coll. Juri...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PEISER (Gustave)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 6e éd., coll. Mément...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critè...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’AP...
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONFINIO (FRANCISCO ANTONIO)
DE JURE FIDEICOMMISSORUM MAGIS CONTROVERSO DISP...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
L’EXÉCUTION DES SANCTIONS PÉNALES, RECUEIL, col...
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[Collectif]
COMMITMENT AND COMPLIANCE, The Role of Non-Bind...
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Collectif
NOUVELLES PERSPECTIVES D’UN DROIT COMMUN DE L’E...
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SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M. et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIème ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TOUSCOZ (Jean)
DROIT INTERNATIONAL, coll. Thémis / Droit public
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[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
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[Collectif]
LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, pres...
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TESOKA (Laurent)
LES RAPPORTS ENTRE CATÉGORIES DE COLLECTIVITÉS ...
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SZRAMKIEWICZ (Romuald)
HISTOIRE DU DROIT DES AFFAIRES, coll. Domat Dro...
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![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – LES [NOUVEAUX] CAHIERS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, du n° 1 (1996 - Tête de collection) au n° 59 (avril 2018) [mq. 4 fasc.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4154-1.jpg?v=1766951825&width=533)
![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1880 [Première année] à 1888, de 1895 à 1904](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4157-1.jpg?v=1766953261&width=533)
![[Collectif] – ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XXXII, 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11566-1_9af1006d-edb8-4ca9-82fb-94d2a3920b51.jpg?v=1790506774&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Collectif] – LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critère de nouveauté, sous la dir. de Marie-Angèle Hermitte, Travaux du centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55135-1.jpg?v=1774860568&width=533)
![JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’APPEL [IMPÉRIALE] DE PARIS [1863-1898] : 1er vol. : 1863 à 1868 ; 2e vol. : 1869 à 1873 ; 3e vol. : 1874 à 1878 ; 4e vol. : 1879 à 1889 [fini à 1882] ; 5e vol. : 1884 à 1888 ; 6e vol. : 1889 à 1893 ; 7e vol. :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34648-1.jpg?v=1766933440&width=533)
![[Collectif] – COMMITMENT AND COMPLIANCE, The Role of Non-Binding Norms in the International Legal System, Edited by Dinah Shelton](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55930-1_179cd877-62e2-4676-b21a-056dc17aa730.jpg?v=1769443354&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
![[Collectif] – LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri, Gabrielle Della Morte, Élisabeth Lambert Abdelgawad et Kathia Martin-Chenut, coll. UMR de droit comparé de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53186-1.jpg?v=1766954227&width=533)
