Résultats de la recherche
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VIARD (Paul-Émile)
LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
RICHER (Laurent)
DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS, 5e éd.
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BILLIAU (Marc)
LA DÉLÉGATION DE CRÉANCE, Essai d’une théorie j...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], LAMBERT-PIERI (Marie-Claire)
LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BIHL (Luc)
LE DROIT DE LA VENTE (vente mobilière)
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRATTATI DEI CONTRATTI DI BENEFICENZA DEL SIGNO...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MONTMERLE (Jacques)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean), RAULT (Jean) et HEPP (François)
LA DOCTRINE FRANÇAISE DU DROIT D’AUTEUR, Étude ...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
LE CONTRAT DE REMORQUAGE (Extrait des Annales d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ALTER (Michel)
L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MALINVERNI (Pierre)
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES CONTRA...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PERIER (Arsène)
DES MARCHÉS DE FOURNITURES
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
GÉNÉTICISATION ET RESPONSABILITÉS, dir. Christi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VILLARD (Michel), BACHELOT (Yves) et ROMÉRO (Jean-Michel)
DROIT ET PRATIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET C...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BUISSON (Albert)
DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[The American Law Institute]
PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Te...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GUYOT-SIONNEST (Jean)
L’ENTREPRISE ET LE CONSOMMATEUR, Concurrence, C...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
QUANCARD (Michel)
L’ADJUDICATION DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX E...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FOURNIER (Claude), HUGUES (Hélène), BESSIÈRES-ROQUES (Isabelle), RICHE (Fabrice)
PRÉCIS D’ÉVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 2e éd., t. I : Introductions à l’é...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND)
LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], LAMBERT-PIERI (Marie-Claire) – LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS AUX VOISINS PAR LA CONSTRUCTION, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue en juin 1980, Université de Dijon, sous la direction de Philippe Malin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45698-1.jpg?v=1766943188&width=533)
![[Collectif] – GÉNÉTICISATION ET RESPONSABILITÉS, dir. Christian Hervé, Michèle S. Jean, Patrick A. Molinari, Marie-Angèle Grimaud, Emmanuelle Laforêt](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55258-1.jpg?v=1774860233&width=533)
![[The American Law Institute] – PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Tentative Draft n°. 1, submitted by the Council to the Members of The American Law Institute](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49155-1.jpg?v=1766946028&width=533)
![[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND) – LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUILLET 1985), Thèse (Président : Jean Bigot ; Suffragants : Françoise Chapuisat, Patrice Jourdain, Henri Margeat), Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55238-1_074dcd58-3b44-4022-8db3-67c5ba383fe9.jpg?v=1769441932&width=533)
