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[Code], TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITION...
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RYCX (Léon)
LA SOCIÉTÉ ANONYME, Guide pratique et formulair...
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CALCAGNINI (Caroli Leopoldi) [CALCAGNINI (Carlo Leopoldo)]
CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSI...
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HÉDOUIN (Joseph) et POUGNET (Max)
Hédouin : DE L’USURPATION DE TITRES NOBILIAIRES...
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MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LES MAT...
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MAZERAT (Alexis)
QUESTIONS SUR LE CODE CIVIL AVEC LEURS SOLUTION...
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BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, Contenant l’en...
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LLAMAS Y MOLINA (Sancho de)
COMENTARIO CRITICO-JURIDICO-LITERAL A LAS OCHEN...
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PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
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LOCRÉ (baron Jean-Guillaume)
LA LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELL...
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[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
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PACTET (Pierre)
TEXTES DE DROIT CONSTITUTIONNEL
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) et BARDE (L.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL DES...
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BASTID (Mme Paul)
LE PROBLÈME DE LA SÉCURITÉ DEPUIS 1945, Cours d...
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOI...
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FAVRE (Jules)
DISCOURS PARLEMENTAIRES publiés par Mme Vve Jul...
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GALTIER (Daniel de)
[THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VI...
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CENAC (Ernest)
GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPO...
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PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.)
L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JOUY (Louis-François de)
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DÎMES, nouve...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas)
LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURIS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd.
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44637-1.jpg?v=1766942052&width=533)
![CALCAGNINI (Caroli Leopoldi) [CALCAGNINI (Carlo Leopoldo)] – CAROLI LEOPOLDI CALCAGNINI PATRITII FERRARIENSIS S.R.E. CARDINALIS. De Variatione ultimæ Voluntatis. Trebellianica. Variisque, etiam ad Feudalem materiam, Observationibus. OPUS IN TRES TOMOS DIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52350-1.jpg?v=1766952173&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53479-1.jpg?v=1766954958&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673, nouvelle éd. corrigée et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36402-1.jpg?v=1766934690&width=533)
![FAVRE (Jules) – DISCOURS PARLEMENTAIRES publiés par Mme Vve Jules Favre née Velten, Tome premier : De 1848 à 1851 ; Tome second : De 1860 à 1865 [mq. t. III et IV]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49218-1.jpg?v=1766946065&width=533)
![GALTIER (Daniel de) – [THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS.], Édition originale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34182-1.jpg?v=1766932863&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![[PAPE (Guy de la)], CHORIER (Nicolas) – LA JURISPRUDENCE DU CÉLÈBRE CONSEILLER ET JURISCONSULTE GUY PAPE, DANS SES DÉCISIONS. Avec plusieurs remarques importantes, dans lesquelles sont entr’autres, employez plus de sept cens Arrests du Parlement de Grenob](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27690-1_75b9a915-1815-40db-b722-91787be6d564.jpg?v=1790059427&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57374-1_9c62125c-10e7-4c5d-9de8-ab7101d2c410.jpg?v=1779696139&width=533)
