Résultats de la recherche
-
[Collectif]
L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit pr...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Projet de Code d’Instruction Criminelle]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CODE DES SUCCESSIONS, OU RECUEIL DES DÉCRETS, d...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
CUJAS (Jacques) - [Code Théodosien]
CODICIS THEODOSIANI LIBR. XVI QUAM EMENDATISSIM...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
[Napoléon - Code civil]
LA GLOIRE ET LE GÉNIE DU GRAND HOMME « De hauts...
Prix habituel 1.800,00 €Prix habituel -
FENET (Pierre Antoine)
RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CO...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
[FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)]
CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Charles)
PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles)
TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque v...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Manuscrit - Inédit], PROUDHON (Jean-Baptiste-Victor)
EXPLICATIONS SUR LE CHAPITRE DE L’ANTICHRÈSE ET...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés]
NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législate...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry)
L’ACTION DIRECTE ET L’INTERPRÉTATION DES ARTICL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HOUARD (David)
ANCIENNES LOIX DES FRANÇOIS, CONSERVÉES DANS LE...
Prix habituel 762,25 €Prix habituel -
HÉMARD (Jean), TERRÉ (François) et MABILAT (Pierre)
SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Préface de Jean Foyer : ...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION DU TITRE XX, LIV. III DU CODE NAPOL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ROSSI (P.)
ŒUVRES COMPLÈTES DE P. ROSSI PUBLIÉES SOUS LES ...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES OBLIGATIONS, selon les règles tant d...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
LOISEAU (Jean-Simon)
DICTIONNAIRE DES ARRÊTS MODERNES, OU RÉPERTOIRE...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
MOREL (René)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CIVIL APPROFONDI E...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CARNOT (Joseph-François-Claude)
DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE, considérée dans se...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel
![[Collectif] – L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4112-1.jpg?v=1766951611&width=533)
![[Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4179-1.jpg?v=1788155193&width=533)
![CUJAS (Jacques) - [Code Théodosien] – CODICIS THEODOSIANI LIBR. XVI QUAM EMENDATISSIMI, ADIECTIS QUAS CERTIS LOCIS FECERAT ANIANI INTERPRETATIONIBUS, Ex his libris nunc primum integri prodeunt VI, VII, VIII, XVI. Valentiniani, maioriani ; Severi, Libri V.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39207-1.jpg?v=1766936920&width=533)
![[Napoléon - Code civil] – LA GLOIRE ET LE GÉNIE DU GRAND HOMME « De hauts faits j’ai dotté l'histoire Et la postérité Dira si par mais lois mieux que par la victoire J’ai conquis l'immortalité.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3995-1.jpg?v=1766950198&width=533)
![[FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) (attribué à)] – CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32526-1.jpg?v=1788853931&width=533)
![COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles) – TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l’Algérie - Direction de l’intérieur et des Beaux-Arts - Servic](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54404-1.jpg?v=1766957541&width=533)
![[Corpus juris civilis], GALISSET – CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51404-1_3a4b409b-5623-4f7d-b85b-9ab587399caa.jpg?v=1788154967&width=533)
![[FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés] – NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. Fenet, Extraits choisis et présentés sous la direction et avec la Préface de François Esw](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54710-1_d4239a26-c4d6-40ba-bdb1-fadffddf1379.jpg?v=1788155554&width=533)
![[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4177-1.jpg?v=1788155182&width=533)
