Recherche : 304 résultats trouvés pour « tunisie » – Page 13

TEYSSIÉ (Bernard) – LES GROUPES DE CONTRATS, Préface de Jean-Marc Mousseron, Bibl. de droit privé, t. CXXXIX

Épuisé

TEYSSIÉ (Bernard)

LES GROUPES DE CONTRATS, Préface de Jean-Marc M...

140,00 €

Épuisé

COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ DE BLOIS : ENSEMBLE DES COUSTUMES LOCALES DES BARONNIES & CHASTELLENIES SUBJECTES DU RESSORT DUDI BAILLIAGE, AVEC LES NOTES DE M. CHARLES DU-MOULIN, DENIS DU-PONT & AUTRES OBSERVATIONS SUR ICELLE

Épuisé

COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ DE BLOIS : ...

304,90 €

Épuisé

TOULLIER (C.-B.-M.) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE NAPOLÉON

Épuisé

TOULLIER (C.-B.-M.)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU COD...

762,25 €

Épuisé

CANONICO (Tancredi) – DEL GIUDIZIO PENALE, Memorie delle lezioni, Introduzione allo studio del diritto penale

Épuisé

CANONICO (Tancredi)

DEL GIUDIZIO PENALE, Memorie delle lezioni, Int...

70,00 €

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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, 4e éd. revue et corrigée, On y a joint deux tables : l’une, générale et alphabétique des matières c

Épuisé

TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, SUIVANT L’ORDRE DU COD...

350,00 €

Épuisé

D’ESPEISSES (Antoine) – ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES LES PLUS IMPORTANTES MATIÈRES DU DROIT ROMAIN SONT MÉTHODIQUEMENT EXPLIQUÉES & ACCOMMODÉES AU DROIT FRANÇOIS CONFIRMÉES PAR LES ARRÊTS DES COURS SOUVERAINES, & ENRICHIES DES PLUS UTILE

Épuisé

D’ESPEISSES (Antoine)

ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES ...

609,80 €

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[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de) – TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet principal de faire connoître le sens & l’esprit de chaque Article

Épuisé

[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de)

TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE ...

600,00 €

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COZIAN (Maurice) – L’ACTION DIRECTE, Préface de André Ponsard, Bibl. de droit privé, t. XCII

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COZIAN (Maurice)

L’ACTION DIRECTE, Préface de André Ponsard, Bib...

250,00 €

Épuisé

MOUNIER (Jean-Joseph) – PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION, LU DANS LA SÉANCE DU 28 JUILLET 1789 PAR M. MOUNIER, MEMBRE DU COMITÉ CHARGÉ DU PLAN DE CONSTITUTION

Épuisé

MOUNIER (Jean-Joseph)

PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION...

228,67 €

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BASTID (Suzanne) et ROUSSEAU (Charles) – COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 & 1949-1950 : Droit des gens (S. Bastid) et année 1949-1950 : Relations internationales (Ch. Rousseau)

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BASTID (Suzanne) et ROUSSEAU (Charles)

COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 & 1949-1950 : ...

182,94 €

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D’AGUESSEAU (Henri François) – RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêm

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D’AGUESSEAU (Henri François)

RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concern...

240,00 €

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GATTESCHI (Domenico) – BOLLETTINO DI LEGISLAZIONE E GUIRISPRUDENZA IN EGITTO, année 1866

Épuisé

GATTESCHI (Domenico)

BOLLETTINO DI LEGISLAZIONE E GUIRISPRUDENZA IN ...

80,00 €

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LAFERRIÈRE (Julien) – COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1ère année 1944-1945 et RECUEIL DE PLANS présentés sous forme schématique pour la préparation à l’examen écrit

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LAFERRIÈRE (Julien)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1ère an...

152,45 €

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DARESTE DE LA CHAVANNE (François Rodolphe) et (Pierre) – LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, ASIE, OCÉANIE, AMÉRIQUE, traductions accompagnées de notices historiques et de notes explicatives, 4e éd. entièrement refondue par Joseph Delpech et Juli

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DARESTE DE LA CHAVANNE (François Rodolphe) et (Pierre)

LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, AS...

400,00 €

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[FRANÇOIS (Jean)] – DICTIONNAIRE ROMAN, WALON, CELTIQUE ET TUDESQUE, Pour servir à l’intelligence des anciennes Loix & Contrats, des Chartes, Rescripts, Titres, Actes, Diplômes & autres Monuments, tant ecclésiastiques que civils & historiques, écrits en L

Épuisé

[FRANÇOIS (Jean)]

DICTIONNAIRE ROMAN, WALON, CELTIQUE ET TUDESQUE...

400,00 €

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CHEVALLIER (Jean-Jacques) – COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. 1946-1947 et 1948-1949 : Les grands œuvres politiques de l’antiquité à nos jours

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CHEVALLIER (Jean-Jacques)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. ...

182,94 €

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CANONICO (Tancredi) – DEL GIUDIZIO PENALE, Memorie delle lezioni, Introduzione allo studio del diritto penale

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D’ESPEISSES (Antoine) – ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES LES PLUS IMPORTANTES MATIÈRES DU DROIT ROMAIN SONT MÉTHODIQUEMENT EXPLIQUÉES & ACCOMMODÉES AU DROIT FRANÇOIS CONFIRMÉES PAR LES ARRÊTS DES COURS SOUVERAINES, & ENRICHIES DES PLUS UTILE

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D’AGUESSEAU (Henri François) – RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concernant les Donations, les Testamens, les Substitutions, les Incapacités de donner & de recevoir, & les Matières Beneficiales. Avec les RÉPONSES du Parlement de Toulouse sur ces mêm

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LAFERRIÈRE (Julien) – COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1ère année 1944-1945 et RECUEIL DE PLANS présentés sous forme schématique pour la préparation à l’examen écrit

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DARESTE DE LA CHAVANNE (François Rodolphe) et (Pierre) – LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, ASIE, OCÉANIE, AMÉRIQUE, traductions accompagnées de notices historiques et de notes explicatives, 4e éd. entièrement refondue par Joseph Delpech et Juli

LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, AS...

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CHEVALLIER (Jean-Jacques) – COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. 1946-1947 et 1948-1949 : Les grands œuvres politiques de l’antiquité à nos jours

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