Résultats de la recherche
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TERRIN (Odile)
CARTULAIRE DU CHAPITRE D’AGDE, Publications de ...
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[Anonyme]
LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMON...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4e éd., t. I
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RONDONNEAU (Louis)
TROISIÈME SUPPLÉMENT DES CODES NAPOLÉON, DE PRO...
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[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Code]
CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli ...
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LEGRAND (Georges)
DES RÈGLEMENTS DE COMPTE ENTRE COPARTAGEANTS (D...
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JOUY (Louis-François de)
PRINCIPES ET USAGES CONCERNANT LES DIXMES
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
SINCHOLLE (Antoine)
DE L’INALIÉNABILITÉ DE LA DOT MOBILIÈRE ET IMMO...
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DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITI...
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GRASSERIE (Raoul de la)
CODE CIVIL ALLEMAND, Promulgué le 18 août 1896,...
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AYMARD (Romain)
LE NOUVEAU STATUT DE LA FONCTION D’ADMINISTRATE...
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RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOI...
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[Mélanges Sabourin]
MÉLANGES PAUL SABOURIN, Préface de Roland Drago
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[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e séri...
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BONFINIO (FRANCISCO ANTONIO)
DE JURE FIDEICOMMISSORUM MAGIS CONTROVERSO DISP...
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COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
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TISON (Robert)
LE PRINCIPE DE L’AUTONOMIE DE LA VOLONTÉ DANS L...
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[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLE...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
ROGER (Augustin) et SOREL (Alexandre)
CODES ET LOIS USUELLES classées par ordre alpha...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)]
GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GRAND (Roger)
L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, Ses règles - Sa m...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Anonyme] – LA COUTUME DE VAUDÉMONT et LE STYLE DE VAUDÉMONT, Publications du Centre lorrain d’histoire du droit et de l’Institut de recherche régionale, Université Nancy II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53400-1.jpg?v=1766954644&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[Code] – CODEX IURIS CANONICI, auctoritate Ioanis Pauli PP. II Promulgatus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47160-1.jpg?v=1766944059&width=533)
![[Mélanges Sabourin] – MÉLANGES PAUL SABOURIN, Préface de Roland Drago](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51103-1.jpg?v=1766948910&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e série, tome XVI, contenant les lois rendues pendant le Premier Semestre 1812 (n° 414 - 439)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12470-1_cc58119d-4ea3-43d1-9742-9bdcfe9633ed.jpg?v=1790507823&width=533)
![[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35448-1.jpg?v=1766933858&width=533)
![PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)] – GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Confiliarij, DECISIONES. A. Rambavdi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mattæi Ferrerii, N. Bonetonii ; Necno](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34185-1.jpg?v=1766932900&width=533)
