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    HAFIZA EL HADDAD (Madame) – LE PROBLÈME DES QUESTIONS PRÉALABLES EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Université de Nice, Institut de droit de la paix et du développement

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  • [Annuaire] – ANNUAIRE DE L’INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL, 1998, Session de Strasbourg, 1997 – Deuxième partie, Délibérations de l’Institut, L’Institut de Droit international, Origines et organisation, vol. 67-II

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  • BATAILLE (L.) – PROCÉDURE CONSULAIRE ET OBLIGATIONS DES CAPITAINES EN CAS D’AVARIES, Et dans Les cas spéciaux de Relâche, Abordage, Naufrage, Délaissement, Vente du Navire Avec Modèles et Documents, Préface de M. De Simonin

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  • VAUX (Roland de) – LES INSTITUTIONS DE L’ANCIEN TESTAMENT, t. I : Le nomadisme et ses survivances, Institutions familiales, Institutions civiles [mq. le t. II]

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  • HAFIZ (Chems-eddine) & DEVERS (Gilles) – DROIT ET RELIGION MUSULMANE

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  • MONTLOSIER (comte de) – MÉMOIRE À CONSULTER SUR UN SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE TENDANT À RENVERSER LA RELIGION, LA SOCIÉTÉ ET LE TRONE, 7ème éd.

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  • CLAVEL (Eugène) – DROIT MUSULMAN, Du statut personnel et des successions d’après les différents rites et plus particulièrement d’après le rite hanafite : t. I, Première partie : Du statut personnel t. II, Seconde partie : Des successions

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    Collectif (sous la direction de Jean-Louis THIREAU) – LE DROIT ENTRE LAÏCISATION ET NÉO-SACRALISATION

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    BERRYER – DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M. Berryer sur les interpellations faites par M. Thiers au sujet des congrégations religieuses

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  • RUDESCO (Cornélius-Alexandre) – ÉTUDE SUR LA QUESTION DES MINORITÉS de race, de langue et de religion - La protection, la crise du problème, son avenir (Doctrine et jurisprudence)

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    SALVADOR (Joseph) – LOI DE MOÏSE OU SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE DES HÉBREUX

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  • ETTOUATI (Mohammed Elbachir) – RECUEIL DE NOTIONS DE DROIT MUSULMAN (rite malékite et rite hanafite) ET D’ACTES NOTARIÉS : JUDICIAIRES ET EXTRAJUDICIAIRES, Traduit et annoté par Jules Abribat

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  • GROSHENS (Jean-Claude) – LES INSTITUTIONS ET LE RÉGIME JURIDIQUE DES CULTES PROTESTANTS, Préface de Jean de Soto, Bibl. de droit public, t. IX

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  • CHARLES (Raymond) – LE DROIT MUSULMAN, coll. Que sais-je ?

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  • [Mélanges Chevallier] – HISTOIRE DES IDÉES ET IDÉES SUR L’HISTOIRE, Études offertes à Jean-Jacques Chevallier

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  • SHÂFI’Î – LA RISÂLA, LES FONDEMENTS DU DROIT MUSULMAN, traduit de l’arabe, présenté et annoté par Lakhdar Souami, coll. La bibliothèque de l’Islam

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  • MONTLOSIER (comte de) – DÉNONCIATION AUX COURS ROYALES RELATIVEMENT AU SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE SIGNALÉ DANS LE MÉMOIRE À CONSULTER ; précédée de nouvelles observations sur ce système, et sur les apologies qu’on en a récemment publiées

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  • ROQUES (Pierre) – TRAITÉ DES TRIBUNAUX DE JUDICATURE où l’on examine ce que la religion exige des juges, des plaideurs, des avocats et des témoins. Avec une préface où l’on prouve, que la justice est la source de la tranquillité, de la gloire et du bonheu

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  • STAHL (Friedrich Julius) – DIE PHILOSOPHIE DES RECHTS, Erster band : Geschichte der Rechtsphilosophie ; Zweiter band : Rechts : und Staatslehre auf der Grundlage christlicher Welranschauung

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  • KHALIL (Sidi), SEIGNETTE (Napoléon) – CODE MUSULMAN PAR KHALIL (Rite Malékite. – Statut réel), texte arabe et nouvelle traduction par N. Seignette

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    RICCIULLO (Antonio) – TRACTATUS DE IURE PERSONARUM EXTRA ECCLESIÆ GREMIUM EXISTENTIUM

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