Résultats de la recherche
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PEUSCET (Jacques)
BREVETABILITÉ DE LA BIOLOGIE EN FRANCE EN 2006,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’H...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WALET (Pierre)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION, (Société régies p...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François) et SIMLER (Philippe)
DROIT CIVIL : LES BIENS, 6e éd., coll. Précis D...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle éd. re...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC, en hommag...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
WEINSTEIN (Z.)
LE DROIT DES BREVETS D’INVENTION, I. Le régime ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Madagascar 1932-1965], [Collectif]
ANNALES MALGACHES, Droit, Université de Madagas...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
VEDEL (E.)
L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre é...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GUYÉNOT (Jean)
LES SOCIÉTÉS CIVILES IMMOBILIÈRES DE CAPITAUX, ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Revue]
JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
EN MARGE DU CODE ET AUX ALENTOURS DU PALAIS (2e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TAUPIER (Michel) / ROUILLER (Alain)
TAUPIER, LA DÉCENTRALISATION DANS L’ŒUVRE D’ALE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TRÉFIGNY (Pascale)
L’IMITATION : CONTRIBUTION À L’ÉTUDE JURIDIQUE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
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[RFTJ]
LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de St...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DYBDAHL (Lisa)
LES BREVETS EUROPÉENS, Traduit de l’anglais et ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VENOT (Jacques-Henri)
LES ÉCHANGES DE LOCAUX D’HABITATION, Préface de...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FRANCESCHI (Magali)
DROIT ET MARCHANDISATION DE LA CONNAISSANCE SUR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT 2002 par le GRIDAUH](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36328-1.jpg?v=1766934594&width=533)
![FURGOLE (Jean-Baptiste) – ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, [t. I manquant]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51199-1.jpg?v=1766949075&width=533)
![[Madagascar 1932-1965], [Collectif] – ANNALES MALGACHES, Droit, Université de Madagascar, Faculté de droit et des sciences économiques ; puis ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DE MADAGASCAR, vol. I à III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48746-1.jpg?v=1766945538&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1_4d87e020-18a8-4c0a-b0ef-2d2f88a015b6.jpg?v=1788854642&width=533)
![[Revue] – JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56455-1.jpg?v=1774865860&width=533)
![[RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56129-1.jpg?v=1774863561&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I : Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communaut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25625-1.jpg?v=1766928397&width=533)
