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CHATAIN (Charles)
LA PROPRIÉTÉ DES SOURCES, DES ÉTANGS ET DES LAC...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARTEL (Félix) et GRIGAUT (M.)
ÉCONOMIE POLITIQUE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GUINCHARD (Serge)
L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CARABIBER (Charles)
TRUSTS, CARTELS ET ENTENTES, Législation et jur...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
MAGUÉRO (Édouard), TASSAIN (Édouard) et MOLAS (Étienne)
TRAITÉ ALPHABÉTIQUE DES DROITS D’ENREGISTREMENT...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LANVERSIN (Jacques de)
LA PROPRIÉTÉ UNE NOUVELLE RÈGLE DU JEU ?, coll....
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERRETJANS (Jean-Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE PROPRIÉTÉ SOCIALE, De la...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CARBONNIER (Jean) et alii
L’IMMEUBLE URBAIN À USAGE D’HABITATION, Études ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées pol...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JOURDAIN (Patrice)
LES BIENS, Coll. Droit civil
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
KORNPROBST (Michel)
LA NOTION DE SERVITUDE EN DROIT PRIVÉ, Préface ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
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SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FAYARD (Marie-Claude)
LES IMPENSES, Préface de Roger Nerson, Bibl. de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MARGELLOS (Théophile M.)
LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RECHT (Pierre)
LE DROIT D’AUTEUR, UNE NOUVELLE FORME DE PROPRI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MAGUÉRO (Édouard)
DICTIONNAIRE DES DOMAINES, 2e édition
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES T...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
MARTY (Gabriel), RAYNAUD (Pierre), JESTAZ (Philippe)
DROIT CIVIL, Les sûretés, La publicité foncière...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GRAVILLOU (Jacques-Antoine)
L’INCESSIBILITÉ DU BAIL RURAL, Avant-propos de ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOISSINAC (Paul)
LE CONTRAT DE MARIAGE DE SÉPARATION DE BIENS, S...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MICHELET (Elisabeth)
LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CASALONGA (Alain)
TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES BIENS CULTURELS, Journées polonaises, t. XL (1989)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4265-1_bb9a0527-63b3-496b-ae85-30081a8600c0.jpg?v=1794237963&width=533)
