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    MOTULSKY (Henri) – PRINCIPES D’UNE RÉALISATION MÉTHODIQUE DU DROIT PRIVÉ, (La théorie des éléments générateurs des droits subjectifs)

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  • CHOUKROUN (Charles) – LES DROITS DES ASSOCIÉS NON GÉRANTS DANS LES SOCIÉTÉS À RESPONSABILITÉ LIMITÉE, Préface de André Amiaud, Bibl. de Droit privé, t. III

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    LABOULAYE (Édouard) – RECHERCHES SUR LA CONDITION CIVILE ET POLITIQUE DES FEMMES, DEPUIS LES ROMAINS JUSQU’À NOS JOURS

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  • BOUTARIC (François de) – TRAITÉ DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIÈRES FÉODALES, Nouvelle éd. Revue, corrigée, & considérablement augmentée

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  • HUGUET (André) – L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT D’AUTEUR, Études sur la loi du 11 mars 1957, Préface de René Savatier, Bibl. de droit privé, t. XXX

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  • GAUCHER (Paul) – RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE ET SPÉCIALEMENT DU PERMIS DE CHASSE, Université de Poitiers, Faculté de droit

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  • CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune de

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  • BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.) – DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théorique et pratique des lois du 30 avril 1958 et de la loi du 22 juin 1959, Préface de Albert Lilar

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  • DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André) – LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS

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    GARNIER (Maurice-Désiré) – RÉPERTOIRE GÉNÉRAL, LA LOI CIVILE ET LA LOI DE L’ENREGISTREMENT COMPARÉES - DOCTRINE ET JURISPRUDENCE, NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DROITS D’ENREGISTREMENT, 4ème éd.

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    Prix habituel 182,94 €
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  • HENRIQUEZ – CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ou Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice

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    JOLY (l’abbé A.-H.) – LE SOUVERAIN, Considérations sur l’origine, la nature, les fonctions, les prérogatives de la souveraineté, les droits et les devoirs réciproques des souverains et des peuples

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  • DAUMIER (Honoré) – LA COMÉDIE HUMAINE, Impression en noir signée et publiée initialement dans le journal Le Charivari en 1843, planche n° 4. « – Accusé ! avez-vous quelques moyens d’existence ?… – Mais, merci, mon président… l’estomac est assez bon »

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  • DUBOUIS (Louis) – LA THÉORIE DE L’ABUS DE DROIT ET LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface de Eugène Desgranges, Bibl. de droit public, t. XLV

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    MARÉCHAL – TRAITÉ DES DROITS HONORIFIQUES DES PATRONS ET DES SEIGNEURS DANS LES ÉGLISES, avec les autres Traités qui y étoient joints, nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée du Chapitre XI du Traité des Seigneuries de LOISEAU par J. A. Serieux

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  • NAJJAR (Ibrahim) – LE DROIT D’OPTION CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DROIT POTESTATIF ET DE L’ACTE UNILATÉRAL, Préface de Pierre RAYNAUD, Bibl. de droit privé, t. LXXXV

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  • GRIMAUDET (François) – PARAPHRASE DES DROICTS DES USURES ET CONTACTS PIGNORATIFS, seconde édition corrigée par l’autheur

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