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  • [Colloque - SFDI] – ENSEIGNEMENT DU DROIT INTERNATIONAL RECHERCHE ET PRATIQUE, Journée d’études du 20 janvier 1996 organisée sous les auspices de l’UNESCO, coll. de la Société Française pour le Droit International

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  • [Colloque] – LES DROITS DE L’HOMME ET L’ÉDUCATION. Actes du Congrès du Centenaire de l’Alliance Israélite Universelle, à Paris, Maison de l’UNESCO du 21 au 24 juin 1960

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  • CADOUX (Charles) – L’AFRIQUE DU SUD, coll. “comment ils sont gouvernés” sous la direction de Georges Burdeau, t. XIV

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  • FALCK (Niels Nicolaus) – COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE, traduit de l’allemand sur la 4ème éd. et annotée par C.-A. Pellat

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    WEISS (André) – MANUEL DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 8ème éd. revue et mise au courant

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  • DIPLÔME DE LICENCIÉ EN DROIT. AU NOM DE L’EMPEREUR. Empire Français. Le Ministre Secrétaire d’État au département de l’Instruction publique, Vu le certificat d’aptitude au grade de Licencié en Droit accordé, le 10 Août 1864, par les professeurs de la Facu

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  • [Histoire des Facultés de Droit] – ANNALES D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT, n° 1 [1984;, Tête de collection] à 3 [1986] ; REVUE D’HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA SCIENCE JURIDIQUE, n° 4 [1987, changement du nom de la revue] à 30 [2010]

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    GARRAUD (René) – PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL COMPRENANT L’EXPLICATION ÉLÉMENTAIRE DE LA PARTIE GÉNÉRALE DU CODE PÉNAL, DU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE EN ENTIER ET DES LOIS QUI ONT MODIFIÉ CES DEUX CODES

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    HUGO (Gustave) – HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, (traduit de l’allemand sur la septième éd. par Jourdan, revue par F. Poncelet

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  • GUILHIERMOZ (Paul) – ENQUÊTES ET PROCÈS, Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XVIe siècle, Suivi du style de la chambre des enquêtes, du style des commissaires du Parlement et de plusieurs autres textes et documents

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  • VIDAL (Georges) – COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence à partir de la 5ème éd. par Joseph MAGNOL, t. 1 : Droit pénal général - Science pénitentiaire ; t. II : Pr

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  • TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin) – LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’application de la loi de sûreté générale, Emprisonnements - Transportations

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  • SOULIER (Gérard) – L’INVIOLABILITÉ PARLEMENTAIRE EN DROIT FRANÇAIS, Préface de Robert Pelloux, Bibl. Constitutionnelle et de Sc. Politique, t. XXI

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  • DU TILLET DE LA BUSSIÈRE (Jean) – RECUEIL DES ROYS DE FRANCE LEURS COURONNE ET MAISON, ensemble, le rang des grands de France (…), Plus une chronique abbrégée contenant tout ce qui est advenu, tant en fait de guerre, qu’autrement, entre les Roys & Princes

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