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CELIER (A.), LE VAVASSEUR (Achille) et TAUDIÈRE (Henry)
SOCIÉTÉS ET ASSOCIATIONS, RÈGLES PRATIQUES DE C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Anonyme
ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF t. I (8e éd.) : L...
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[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
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[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION I...
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LALUMIÈRE (Pierre) et DEMICHEL (André)
LES RÉGIMES PARLEMENTAIRES EUROPÉENS, coll. Thémis
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PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
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PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE, Constructions jurid...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
HEITZ (Paul)
LE DROIT CONSTITUTIONNEL DE L’ALSACE-LORRAINE, ...
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ARNOUX (Eugène)
TRAITÉ DE DROIT ÉLECTORAL, Réclamations et reco...
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LESCOT (Pierre)
ESSAI SUR LA PÉRIODE CONSTITUTIVE DES PERSONNES...
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[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LAUVAUX (Philippe)
LES GRANDES DÉMOCRATIES CONTEMPORAINES, 2e éd. ...
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[Association Henri Capitant]
TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE C...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DAVIEL (Alfred)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES ...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
JEANTET (Thierry)
DÉMOCRATIE DIRECTE, DÉMOCRATIE MODERNE, coll. V...
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PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
OLIVA (Éric)
DROIT CONSTITUTIONNEL, 5ème éd., coll. Aide-mém...
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MASSOT (Jean)
LE CONSEIL D’ÉTAT DE L’AN VIII À NOS JOURS, LIV...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35469-1.jpg?v=1766933886&width=533)
![[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36631-1.jpg?v=1766934853&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FAMILLE LÉGITIME, 3e Congrès international canadien, t. XII (1958)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56870-1_7f175f67-334c-4fca-b942-5fd113dbd808.jpg?v=1772796352&width=533)
![[Collectif] – ENVIRONNEMENT ET POLITIQUE, Constructions juridico-politiques et usages sociaux, Textes réunis par Annie Gouzien et Patrick Le Louarn, coll. « des Sociétés »](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48137-1.jpg?v=1766944949&width=533)
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1774861268&width=533)
![[Association Henri Capitant] – TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Aline Tenenbaum, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56151-1.jpg?v=1774860660&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57891-1_f0253082-27c1-4a80-909d-82eedb77659d.jpg?v=1780998246&width=533)
