Résultats de la recherche
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JULIEN (Jean-Joseph)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES STATUTS DE PROVENCE
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SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS, suivant l’o...
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LE MAISTRE (Gilles)
DÉCISIONS NOTABLES DE FEU MESSIRE GILLES LE MAI...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy)
TRAITÉ DES MATIÈRES CRIMINELLES, SUIVANT L’ORDO...
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GAURET (Jacques)
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ORDONNANCE DE LOUIS XIV ROY DE FRANCE ET DE NAV...
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MARS (Antoine-Jean)
CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Mé...
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[Recueil]
COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’AS...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BELLEYME (M. de)
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[Saint Louis], VIOLLET (Paul)
LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS D...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
[Conseil du Roi]
ARRESTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROY donnez en inte...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
DUVERGIER (Jean-Baptiste)
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNAN...
Prix habituel 1.829,39 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
EDICTS ET ORDONNANCES ROYAUX PUBLIÉES ET REÇUES...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
DUMOULIN (Charles)
STILUS ANTIQUUS suprema curiae amplissimi ordin...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concern...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
Prix habituel 185,00 €Prix habituel -
Anonyme
PROCÈS VERBAL DES CONFÉRENCES tenues par ordre ...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
BOUTARIC (François de) et AYMAR (Jean-Pierre-René)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV DU MOIS...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BRILLON (Pierre Jacques)
DICTIONNAIRE DES ARRESTS OU JURISPRUDENCE UNIVE...
Prix habituel 838,47 €Prix habituel
![[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54477-1_58d73f2f-dea5-451d-b613-6c1db93c2586.jpg?v=1788155475&width=533)
![[Saint Louis], VIOLLET (Paul) – LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES PUBLIÉS POUR LA SOCIÉTÉ DE L’HISTOIRE DE FRANCE par P. Viollet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50957-1.jpg?v=1766948452&width=533)
![BOULOUIS (Jean) et CHEVALLIER (Roger-Michel) – GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, t. 1 : Caractères généraux du droit communautaire, droit institutionnel, contrôle juridictionnel [t. 1 uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47435-1_f4ccadf6-2140-4a40-9f26-ae833732413d.jpg?v=1785077984&width=533)
