Résultats de la recherche
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CAPONE (Iulio) [CAPONE (Giulio)]
TRACTATUS DE PACTIS ET STIPULATIONIBUS. UBI PRI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUMOULIN (Charles), FORTIN (Gilles)
LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
LE COUSTUMIER DU PAYS ET DUCHÉ DE BOURBONNOIS, ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre)
CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCA...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)
LES ANCIENNES ET NOUVELLES COUTUMES LOCALES DE ...
Prix habituel 750,00 €Prix habituel -
[Coutumes], TOURNET (Jean)
COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, A...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)
NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALE...
Prix habituel 750,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUMOULIN (Charles) par BOUCHEUL (Joseph)
COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS ET COMPILATION DE TO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CHASSENEUZ (Barthélemy)
CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
[Coutumes], POTHIER (Robert-Joseph)
COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
COUTURIER DE FOURNOUE (Abdon-René)
COUTUMES DE LA PROVINCE ET COMTÉ PAIRIE DE LA M...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (Charles Jean)
COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE ...
Prix habituel 680,00 €Prix habituel -
BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
Prix habituel 3.500,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de)
TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CHARONDAS LE CARON (Louis)
LE GRAND COUSTUMIER DE FRANCE contenant tout le...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CALLET (Nicolas)
COMMENTARII IN LEGES MARCHIÆ MUNICIPALES …
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)
TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
BEAUMANOIR (Philippe de)
COUTUMES DE BEAUVAISIS, texte critique publié a...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Charles)
PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![CAPONE (Iulio) [CAPONE (Giulio)] – TRACTATUS DE PACTIS ET STIPULATIONIBUS. UBI PRIMO DE SUBSTANTIA PACTI, DIVISIONE, AC VESTIMENTIS EIUS, De Pacto Tacito, De Pacto Renunciatiuo iuris de futuro, De Pacto de futura successione, ubi utilitèr explicantur cele](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52356-1.jpg?v=1766952298&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET À LA COUR DE CASSATION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4192-1.jpg?v=1772797507&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Coutumes], DUMOULIN (Charles), FORTIN (Gilles) – LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres Coustumes de France et expliquée par les notes de Me Charles du Moulin sur les mêmes Coustumes, les Arrests de la Cour, & diverses autres remarques. Ensemble](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39160-1.jpg?v=1766936880&width=533)
![[Coutumes] – LE COUSTUMIER DU PAYS ET DUCHÉ DE BOURBONNOIS, Nouvellement corrigé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39896-1.jpg?v=1766937838&width=533)
![[Coutumes], GUÉNOIS (Pierre) – CONFÉRENCE DES COUTUMES TANT GÉNÉRALES QUE LOCALES et particulières du Royaume de France. Distribuée en deux parties : contenant l’harmonie & différence d’icelles : Avec une brève explication tirée des Loix Romaines ou Canon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34186-1.jpg?v=1766932905&width=533)
![[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la) – LES ANCIENNES ET NOUVELLES COUTUMES LOCALES DE BERRY ET CELLES DE LORRIS COMMENTÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39305-1.jpg?v=1766937137&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la) – NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée da](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39302-1.jpg?v=1766937132&width=533)
![[Coutumes], DUMOULIN (Charles) par BOUCHEUL (Joseph) – COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS SUR LA COUTUME DU COMTÉ ET PAYS DE POITOU, AVEC LES CONFÉRENCES DES AUTRES COUTUMES, LES NOTES DE M. CHARLES DUMOULIN, & DE NOUVELLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39307-1.jpg?v=1766937144&width=533)
![[Coutumes], CHASSENEUZ (Barthélemy) – CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS GALLIÆ : COMMENTARIIS, ultima editio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6669-1_dd412a1d-5280-4824-b8d1-0607f2da277a.jpg?v=1766914516&width=533)
![[Coutumes], POTHIER (Robert-Joseph) – COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉANS, ET RESSORTS D’ICEUX, Avec une Introduction Générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées & augmentées, dans lesq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58130-1_06c3c594-8ad8-4ae3-93dd-41cd53db9062.jpg?v=1790509636&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
![[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de) – TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet principal de faire connoître le sens & l’esprit de chaque Article](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39224-1.jpg?v=1766936993&width=533)
