Résultats de la recherche
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MERCIER (Ernest)
U R S S, RÉFLEXIONS PAR E. M. Janvier 1936 - Do...
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DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITI...
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DELACOURTIE (E.)
ÉLÉMENTS DE LÉGISLATION CIVILE, 4ème année conf...
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SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
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[Collectif]
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LÉAUTÉ (Jacques)
LES ÉCLIPSES ET LES RENAISSANCES D’INSTITUTIONS...
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[Colloque]
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LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
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[Conseil d’État]
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D’AGUESSEAU (Henri François)
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RONDONNEAU (Louis)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR C...
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CHARLES (Hubert) , CHARVIN (Robert) , CRISTINI (René), RAINAUD (Jean-Marie), RIDEAU (Joël) et DU SAUSSAY (Charles)
LA CONTINUITÉ DES SERVICES PUBLICS, Études publ...
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LIARD (Louis)
L’UNIVERSITÉ DE PARIS, La vieille Université - ...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ŒUVRES COMPLÈTES DE M. FURGOLE, nouvelle éditio...
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LA COUTUME DANS TOUS SES ÉTATS, Actes du colloq...
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DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
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GÉRAUD (Charles) et PRISSE (Florent)
COMMENTAIRE DE L’INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SE...
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ÉTUDES OFFERTES À ROGER HOUIN : Problèmes d’Act...
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GUIRAUD (A.)
ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Collectif] – SÉANCES ET TRAVAUX DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES. Compte rendu publié par le Dr Maurice Gauja, sous la dir. de M. Lyon-Caen, 78e année, nouvelle série t. 89](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51026-1.jpg?v=1766948663&width=533)
![[Colloque] – LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 1789 À 1989, Journées d’études des 16-17 mars 1989, présentation de Louis Favoreu, coll. Droit Public positif, Association française des Constitutionnalistes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55491-1_9695b526-6ec5-41aa-9f9d-93e48eac0bd8.jpg?v=1774863150&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES COURS, Académie de droit international, 1936 -II, t. 56 de la collection](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11239-2.jpg?v=1790231802&width=533)
![[Colloque] – CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, Avant-propos de Robert Badinter et Marceau Long](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57944-1.jpg?v=1788855083&width=533)
![[Mélanges Catala] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51851-1.jpg?v=1766950407&width=533)
![[Annales] – ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DES SCIENCES SOCIALES DE TOULOUSE, t. XXXIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15873-1_32ecff02-05f1-4312-977b-2b672c897eb2.jpg?v=1789984204&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54221-1_b6a823a5-d364-4ff2-9c9f-bee4b3535648.jpg?v=1774866162&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18055-1_1e3c0c83-b874-4f1f-8dcf-6731158f1682.jpg?v=1789982915&width=533)
![[Mélanges Houin] – ÉTUDES OFFERTES À ROGER HOUIN : Problèmes d’Actualité Posés par les Entreprises](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54789-1_e6197a3c-b357-4e77-8d34-0c848c4cb97c.jpg?v=1774864381&width=533)
