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NORA (Simon) et MINC (Alain)
L’INFORMATISATION DE LA SOCIÉTÉ, Rapport à M. l...
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BOURDONNAY (H.)
LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPH...
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HÉROUVILLE (Hubert d’)
L’ÉCONOMIE EUROPÉENNE, Coll. que sais-je, n° 396
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POUGNAUD (Pierre)
SERVICE PUBLIC « À LA FRANÇAISE ». Une exceptio...
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CHARVIN (Robert)
LES ÉTATS SOCIALISTES AUX NATIONS UNIES, Dossie...
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CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 2ème éd., coll. U série Droit
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SÉFÉRIADÈS (Stélio)
RÉFLEXIONS SUR LE BOYCOTTAGE EN DROIT INTERNATI...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 4ème éd., coll. ...
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[Ministère de l’Économie et de Finances]
NOMENCLATURES D’ACTIVITÉS ET DE PRODUITS 1973, ...
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SAMUELSON (Paul A.)
L’ÉCONOMIQUE - Techniques Modernes de l’Analyse...
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[Journal officiel]
J.O. n° 1443 du Ministère de l’économie, des fi...
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BERNARD (Paul)
LE GRAND TOURNANT DES COMMUNES DE FRANCE, coll....
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AUTEXIER (Christian)
L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQU...
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BOUILLENNE (Robert)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRA-CONTRACTUELLE DE...
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AUTEXIER (Christian)
L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQU...
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DESPAX (Michel)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
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SIEGFRIED (André)
LES ÉTATS-UNIS D’AUJOURD’HUI, avec 8 cartes et ...
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[Bulletin des Lois]
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 1re Par...
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PILLET (François), BANGOURA (Eugène)
GUIDE PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DANS LE CONTENTI...
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[Collectif]
LA GREFFE HUMAINE, (In)certitudes éthiques : du...
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PERRAUD (Raymond)
LES ASSOCIATIONS D’INDIVIDUS, Recherches d’indi...
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VIVANT (Michel) & BRUGIÈRE (Jean-Michel)
PROTÉGER LES INVENTIONS DE DEMAIN, Biotechnolog...
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LÉGUEVAQUES (Christophe)
DROIT DES DÉFAILLANCES BANCAIRES, coll. Pratiqu...
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[Collectif]
MUTATIONS INTERNATIONALES ET ÉVOLUTION DES NORM...
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![[Ministère de l’Économie et de Finances] – NOMENCLATURES D’ACTIVITÉS ET DE PRODUITS 1973, Index des notes explicatives 1974](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42065-1.jpg?v=1766939901&width=533)
![[Journal officiel] – J.O. n° 1443 du Ministère de l’économie, des finances et de la privatisation : MARCHÉ - CONSOMMATION - TEXTES GÉNÉRAUX (Concurrence - Loyauté des transactions - Sécurité du consommateur), éd. 1988 avec 5 suppléments](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17433-1.jpg?v=1766922552&width=533)
![[Bulletin des Lois] – BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, 1re Partie - année 1835, Lois n° 131 à 155](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12556-1_c446b9e8-c242-45f0-8b80-348642f111b1.jpg?v=1766916316&width=533)
![[Collectif] – LA GREFFE HUMAINE, (In)certitudes éthiques : du don de soi à la tolérance de l’autre, Dialogue pluridisciplinaire sur « La greffe, le don et le société », sous la dir. de Robert Carvais et Marilyne Sasportes, Préface de Jean Bernard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56537-1.jpg?v=1774861385&width=533)
![[Collectif] – MUTATIONS INTERNATIONALES ET ÉVOLUTION DES NORMES, sous la dir. de Cao-Huy Thuan et Alain Fenet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50382-1.jpg?v=1766947438&width=533)
