Résultats de la recherche
-
GARRAUD (Pierre)
RAPPORT SUR L’AVANT-PROJET DE CODE PÉNAL (PARTI...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
WINTGENS (Luc. J.)
DROIT, PRINCIPES ET THÉORIES POUR UN POSITIVISM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
THE CASE OF JULIUS AND ETHEL ROSENBERG. FACTS B...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FABRE (Michel-Henry)
THÉORIE DES DÉMOCRATIES POPULAIRES (Contributio...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT PUBLIC rédigé d’après les notes ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET CRIMINOLOGIE, avec Adden...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL : LA FAMILLE, par Philippe...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
SENTENCE ARBITRALE DES 1er ET 17 MARS 1956 (POR...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel -
HAQUANI (Zalmaï)
LA CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES SUR LE COMMERCE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JOUVE (Edmond)
RELATIONS INTERNATIONALES DU TIERS MONDE ET DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Colloque : LES PRISES DE PARTICIPATIONS : L’EXE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RIBAS (Michel)
SYNTHÈSE (article par article) DES DÉBATS PARLE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GAILLARD (Georges)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA VENTE À CRÉDIT DES...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MARKOVITS (Yvan)
LA DIRECTIVE C.E.E. DU 25 JUILLET 1985 SUR LA R...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Yves)
FILIATION NATURELLE SIMPLE ET FILIATION ALIMENT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
NAUDIN (Jean)
LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)
DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HOCHEPIED (Jean-Pierre de)
LA PROTECTION DIPLOMATIQUE DES SOCIÉTÉS ET DES ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Yves)
FILIATION NATURELLE SIMPLE ET FILIATION ALIMENT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
