Résultats de la recherche
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ROBERT (Jacques)
LES VIOLATIONS DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE COMMI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PARISIUS (Flaminius)
DE RESIGNATIONE BENEFICIORUM TRACTATUS, 2 t. en...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PIEROT (Robert)
LE STATUT DE L’INSTITUTEUR PUBLIC, Préface de M...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GROSDIDIER DE MATONS (Jean)
LE RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES PORTS ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CENDRIER (Gaston)
LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ...
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BAUTIER (Robert-Henri) et SORNAY (Janine)
LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Coutumes], POTHIER (Robert-Joseph)
COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PACTEAU (Bernard)
LE JUGE DE L’EXCÈS DE POUVOIR ET LES MOTIFS DE ...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
KLEIN (Claude)
LA POLICE DU DOMAINE PUBLIC, Préface de Pierre ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MORNAC (Antoine) et PINSSON (François)
ANTONII MORNACII IN SENATU PARIS PATRONI OBSERV...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, AVEC LES LOIS SUR LA LISTE...
Prix habituel 110,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DES CONTRATS DE BIENFAISANCE et TRAITÉ D...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien) et WALINE (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE ET DE LÉGISLATION...
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GEORGIN (Charles)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Livre deuxième : ...
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DUBARRY (Jean)
FORMULAIRE DES MAIRES ET DES CONSEILS MUNICIPAU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
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AUBY (Jean-Marie) et DRAGO (Roland)
TRAITÉ DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 3e éd., t....
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CHATEAUBRIAND (Vicomte de)
LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROC...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GRANDGAGNAGE (Charles)
DICTIONNAIRE ÉTYMOLOGIQUE DE LA LANGUE WALLONNE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
COTTIN (Michel)
L’ORDRE HIÉRARCHIQUE ET LA RESPONSABILITÉ DES A...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HAMSON (Charles John)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
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CONNOIS (René)
LA NOTION D’ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN DROIT ADMIN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
BARRÈRE (Adrien)
Maître FERNAND LABORI, Prince des Bâtonniers. C...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![BAUTIER (Robert-Henri) et SORNAY (Janine) – LES SOURCES DE L’HISTOIRE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU MOYEN ÂGE. Provence – Comtat venaissin – Dauphiné – États de la Maison de Savoie. Vol. II [seul – mq. les vol. I et III] : Archives ecclésiastiques, communales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50998-1.jpg?v=1766948612&width=533)
![[Coutumes], POTHIER (Robert-Joseph) – COUTUMES DES DUCHÉ, BAILLIAGE ET PRÉVÔTÉ D’ORLÉANS, ET RESSORTS D’ICEUX, Avec une Introduction Générale auxdites Coutumes, & des Introductions particulières à la tête de chaque Titre, corrigées & augmentées, dans lesq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58130-1_06c3c594-8ad8-4ae3-93dd-41cd53db9062.jpg?v=1790509636&width=533)
![GEORGIN (Charles) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Livre deuxième : Fonctionnement de quelques services publics, 17e éd., [mq. livre premier]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57991-1.jpg?v=1790508567&width=533)
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. IV [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 1re partie : Formation. Exécution des contrats.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56032-1.jpg?v=1788155958&width=533)
![CHATEAUBRIAND (Vicomte de) – LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROCÈS COMPLET DE M. DE PRADT, Ancien archevêque de Malines par l’auteur de l’ouvrage intitulé : De l’affaire de la loi des élections ; [Procès] et CONSTANT (Benjamin), DE LA DISSOLUT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9462-1_a6e754f3-bac7-4900-83b2-f2de8fce843e.jpg?v=1766915468&width=533)
![[La Pragmatique Sanction] – LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS DU CONCILE NATIONAL DE L’ÉGLISE GALLICANE, ASSEMBLÉE EN LA VILLE DE BOURGES, AU RÈGNE DU ROY CHARLES SEPTIESME. Avec le Concordat d’icelle, entre le très chrestien Roy François prem](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27327-1.jpg?v=1766929234&width=533)
![BARRÈRE (Adrien) – Maître FERNAND LABORI, Prince des Bâtonniers. Caricature de A. Barrère reproduite dans le magasine Fantasio [périodique satirique illustré bimensuel française publiée par Félix Juven entre 1906 et 1937] accompagné de la présentation du](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3786-1.jpg?v=1766941378&width=533)
