Résultats de la recherche
-
VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DEJEAN (Jean-Laurent)
ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILIT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELUCENAY (Georges)
DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude d...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MILHAUD (Léon)
LA MISSION DU JUGE DE PAIX Quant aux déclaratio...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DOSIÈRE (René), MASTIAS (Jean), FORTIER (Jean-Claude)
LE CONSEIL GÉNÉRAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
BÉGUIN (Jacques)
LES PROCÉDURES SPÉCIALES AUX AFFAIRES, coll. Dr...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Do...
Prix habituel 1.980,00 €Prix habituel -
ROYER (Jean-Pierre)
HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE, DE LA MONARCH...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RAVIART (Guy)
LA PRODUCTION À L’ORDRE JUDICIAIRE
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUCOM (Léon)
DE L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
RAYMUNDIE (Olivier)
GESTION DÉLÉGUÉE DES SERVICES PUBLICS, En Franc...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NICOLEAU (Patrick)
DICOJURIS, lexique de droit privé
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PERROT (Roger)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11ème éd., coll. Doma...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie)
LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la directi...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Anonyme
ATLAS JUDICIAIRE ET NOTARIAL PAR RESSORT DE COU...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FOUCHER (Victor)
COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 183...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
REVUE DE PROCÉDURE BULLETIN OFFICIEL DE LA FÉDÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin)
RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions d...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal PICHONNAZ, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Dige](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4217-1_d9e06de4-994e-4c7e-ba92-5e22bb35890b.jpg?v=1790510108&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41983-1.jpg?v=1766939806&width=533)
![[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie) – LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11 juillet 1995](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45633-1_fa1992c6-ab5e-4f26-9330-f614fb517047.jpg?v=1791551747&width=533)
![REVUE DE PROCÉDURE BULLETIN OFFICIEL DE LA FÉDÉRATION GÉNÉRALE DES AVOUÉS ; n° 1-2 de janvier-février 1937 à n° 1-2 de janvier-février 1940 [années 1937 à 1939 complètes, année 1940 1er n° seulement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34649-1.jpg?v=1766933448&width=533)
![LA PRADELLE (Albert de Geouffre de) et NIBOYET (Jean-Paulin) – RÉPERTOIRE DE DROIT INTERNATIONAL, Conditions des étrangers, conflits des lois, respect des droits acquis, lois pénales, nationalité, jugements, procédure, etc., [avec] SUPPLÉMENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57602-1_a2a89b56-c45d-4a13-87b8-04f743fb82c0.jpg?v=1789810798&width=533)
