Résultats de la recherche
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
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BOQUET (Dominique-Lucie)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF D’ENTREPRISE EN DROIT...
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THIBAULT (Eman)
DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMEN...
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GRUA (François)
CONTRATS BANCAIRES, t. I : CONTRATS DE SERVICES...
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PÉQUIGNOT (Georges)
THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF Pré...
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CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
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SCAPUCCINO (Bartholomæo) [Scapuccini (Bartolomeo)]
TRACTATUS DE SUCCESSORE SINGULARI, An, & quando...
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SERRA (Valérie)
LES QUALITÉS DU CONTRACTANT, Centre de Recherch...
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JULIEN (Pierre)
LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, Préface de Pierre Kay...
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GHESTIN (Jacques)
CONFORMITÉ ET GARANTIES DANS LA VENTE (Produits...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DEVILLENEUVE et MASSÉ - DUTRUC (Gustave)
DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL ET INDUS...
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[Collectif]
APPROCHE CRITIQUE DE LA CONTRACTUALISATION, dir...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEU...
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MOUSSERON (Pierre)
LES CONVENTIONS DE GARANTIE DANS LES CESSIONS D...
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HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Introductio...
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[Collectif]
L’AMORCE D’UN DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, LA PRO...
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HUSSON (Martin)
FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES...
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VIARD (Paul-Émile)
LA « MUTUI DATIO », Contribution à l’histoire d...
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[Thèse non publiée], HUET (Jérôme)
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ ...
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GÓMEZ YSABEL (Justo José)
PROBLEMAS FUNDAMENTALES DEL EJERCICIO DEL ALBAC...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![SCAPUCCINO (Bartholomæo) [Scapuccini (Bartolomeo)] – TRACTATUS DE SUCCESSORE SINGULARI, An, & quando teneatur stare coloniæ, vel locationi, ad materiam I. emptorem, C. locati, Per Ampliationes, & Limitationes diuisus, atque distinctus. Summoperè in Foro v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53012-1.jpg?v=1766953492&width=533)
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1.jpg?v=1790509465&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Collectif] – APPROCHE CRITIQUE DE LA CONTRACTUALISATION, dir. Sandrine Chassagnard-Pinet et David Hiez, coll. Droit et société Recherches et travaux, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57607-1.jpg?v=1779697166&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEURS, colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l’U.E.R. de droit des affaires de l’Université de Paris I sous la direction de Christian GAVALDA, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Universit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54370-1.jpg?v=1774861823&width=533)
![[Collectif] – L’AMORCE D’UN DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS, sous la direction de Denis Mazeaud, Reiner Schulze et Guillaume Wicker, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49023-1.jpg?v=1766945897&width=533)
![VIARD (Paul-Émile) – LA « MUTUI DATIO », Contribution à l’histoire du fondement des obligations à Rome, Première partie [seule parue]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53573-1.jpg?v=1766955137&width=533)
![[Thèse non publiée], HUET (Jérôme) – RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur F](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45651-1.jpg?v=1791551779&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4248-1.jpg?v=1774863405&width=533)
