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[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves)
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LA RÉFORME MONÉTAIRE DE 1948 EN ALLEMAGNE OCCID...
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FOURGEAUD (André)
LA DÉPRÉCIATION ET LA REVALORISATION DU MARK AL...
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MORRISSON (Christian) et GOFFIN (Robert)
QUESTIONS FINANCIÈRES AUX XVIIème ET XIXème SIÈ...
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MARTINEZ (Jean-Claude) et MALTA (Pierre di)
DROIT BUDGÉTAIRE, Budget de l’État - Budgets lo...
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[Colloque]
LE MARCHÉ EUROPÉEN : un enjeu pour les professi...
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[Collectif]
CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, INSTRUCTION...
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DARAINES (Serge)
LES ÉTRANGERS ET LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES EN FRA...
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[Ministère de l’Économie et de Finances]
NOMENCLATURES D’ACTIVITÉS ET DE PRODUITS 1973 (...
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LES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE. Contribution à...
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MASKUS (Keith E.)
INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS IN THE GLOBAL ECONOMY
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[Collectif]
L’ACTUALITÉ DU DROIT FRANÇAIS DES RELIGIONS, Do...
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[Collectif]
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La ...
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[Napoléon]
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA...
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[Collectif]
LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET SES FONDEMENTS, Rappo...
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RAVIART (Octave)
LE TARIF EN MATIÈRE CIVILE APPLIQUÉ D’APRÈS LA ...
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RABEIL (Jacques) & BOURDONCLE (René)
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES DES VALEURS MOBILI...
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VASSEUR (Michel)
LA LETTRE DE CHANGE-RELEVÉ, De l’influence de l...
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DENIZET (Jean)
LE DOLLAR. Histoire du système monétaire intern...
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MALLARD (Henri-Victor)
LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Organisati...
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BENHAMZA (Hocine)
LA VALEUR DOUANE, Avant-propos de Layachi Yaker...
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[Commission européenne]
TRAITÉ D’AMSTERDAM : CE QUI A CHANGÉ EN EUROPE,...
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MARGUÉNAUD (Jean-Pierre)
CEDH ET DROIT PRIVÉ, L’influence de la jurispru...
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![[Thèse non publiée], CHAPUT (Yves) – DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention : Droit privé, le 29](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45636-1_ff25aae2-ff6a-4376-8091-68530170096e.jpg?v=1791551756&width=533)
![[Colloque] – LE MARCHÉ EUROPÉEN : un enjeu pour les professions libérales, Les actes du colloque, Lundi 26 juin 2006](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58088-1.jpg?v=1790507945&width=533)
![[Collectif] – CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SERVICE DES CONSIGNATIONS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34515-1.jpg?v=1766933247&width=533)
![[Ministère de l’Économie et de Finances] – NOMENCLATURES D’ACTIVITÉS ET DE PRODUITS 1973 (Édition avec notes explicatives 1974 mise à jour 1978)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42064-1.jpg?v=1766939898&width=533)
![[Collectif] – L’ACTUALITÉ DU DROIT FRANÇAIS DES RELIGIONS, Dossier, Société, droit et religion, n° 1, 2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56264-1_193540f5-a726-468a-8862-23f3bf0a2a5c.jpg?v=1788854513&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET MONDIALISATION, La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ? sous la dir. de Michel Vivant](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55061-1.jpg?v=1774860213&width=533)
![[Napoléon] – TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS rendu commun aux autres Cours et tribunaux de l’Empire Français, par Décret Impérial du 16 janvier 1807](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12574-1_01bac700-05d5-422f-9f74-0f998820e689.jpg?v=1766916324&width=533)
![[Collectif] – LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET SES FONDEMENTS, Rapports préparés sous la direction de Jean-Baptiste DUROSELLE, introduction de André Siegfried, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n° 55](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38600-1.jpg?v=1766936476&width=533)
![[Commission européenne] – TRAITÉ D’AMSTERDAM : CE QUI A CHANGÉ EN EUROPE, coll. L’Europe en mouvement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46228-1.jpg?v=1766943475&width=533)
