Résultats de la recherche
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BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS...
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DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
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LEVEL
[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNAL...
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VINNIUS (Arnold)
ARNOLD VINNII J.C. IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIO...
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TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS COMMENTARII...
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VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL ET SCIENCE POLITIQUE. RECUE...
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LAIR (Adolphe-Émile)
DE LA COMPENSATION ET DES DEMANDES RECONVENTION...
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GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD]
EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
GEISWEILER (F.-H.)
ÉTUDE SUR LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE ET LÉGIS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PLASTARA (Georges)
DU DROIT DE RÉDUCTION DES CONVENTIONS ET DISPOS...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CA...
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[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)
TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEM...
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JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
COURS DE DROIT CIVIL, Licence 1re année, 1946-1947
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CIUCĀ (Valerius M.)
LECȚII DE SOCIOLOGIA DREPTULUI, Câteva repere î...
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MÉRIGNHAC (Alexandre) et MIQUEL (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ORDONNANCES SU...
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DESPEISSES (Antoine)
LES ŒUVRES DE M. ANTOINE DESPEISSES, ADVOCAT ET...
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POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN
PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ord...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Colloque]
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et STOUFFLET (Jean)
DROIT DU CRÉDIT, I : LES INSTITUTIONS
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HOUYVET (M. C.)
TRAITÉ DE L’ORDRE ENTRE CRÉANCIERS ET DE LA PUR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
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![LEVEL – [RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique ОБРАТНАЯ СИЛА 3AKOHA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34721-1.jpg?v=1766933495&width=533)
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS COMMENTARII IN L. SI UNQUAM. C. DE REVOC. DONAT., Postrema hac editione felicius, quàm antea renati, accuratissiméq; repugnati. In quibus praeter propriam ac peculiarem eius I.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52377-1.jpg?v=1766952325&width=533)
![GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29925-1_a04f2b98-a576-4bcb-be2e-c183e010bfe9.jpg?v=1788853920&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28846-1.jpg?v=1766930080&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) / MOREAU DE MONTALIN – PANDECTES DE JUSTINIEN mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, expliquent ou abrogent le droit des pandectes, traduites [du latin en français] par [l’abbé Pierre-Anto](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54524-1.jpg?v=1774866783&width=533)
![[Colloque] – JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, Préface de Henri Solus, Premières et deuxièmes journées juridiques Franco - Polonaises et troisièmes journées Franco - Italiennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37028-1.jpg?v=1766935070&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1.jpg?v=1766954504&width=533)
