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PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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DUFREMENTEL (Jacques)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE TOURAINE,...
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LAFERRIÈRE (Julien)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1...
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[Collectif]
DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION N...
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DESGODETS (Antoine) ET GOUPY
LES LOIX DES BÂTIMENS, SUIVANT LA COUTUME DE PA...
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[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers]
ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
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ARNOULT
COLLECTION DES DÉCRETS DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE...
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TABLE GÉNÉRALE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE MATIÈR...
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FILANGIERI (Gaetano)
LA SCIENCE DE LA LÉGISLATION, Ouvrage traduit d...
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[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
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ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE N...
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PIGEAU (Eustache-Nicolas)
INTRODUCTION À LA PROCÉDURE CIVILE, 6e éd., rev...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES CHOISIES DE D’AGUESSEAU, CHANCELIER DE F...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV ROY DE FRANCE ET DE NAV...
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GIRAUD (Charles)
PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2d...
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D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I : ...
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BRUNEL (Clovis)
LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUE PROVENÇALE...
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MICHELET (Jules)
ORIGINES DU DROIT FRANÇAIS cherché dans les sym...
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[Colloque], GOYARD (Claude)
LE BICENTENAIRE DU PROCÈS DU ROI, Actes du coll...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JOUVENEL (Bertrand de)
DU POUVOIR, HISTOIRE NATURELLE DE SA CROISSANCE...
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ROBERT (Anne)
QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR ...
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JULIEN (Jean-Joseph)
ÉLÉMENS DE JURISPRUDENCE, SELON LES LOIX ROMAIN...
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[Convention entre la France et la Sardaigne, divers]
ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin de...
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MONTESQUIEU
UN CARNET INÉDIT : LE SPICILÈGE
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![DUFREMENTEL (Jacques) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE TOURAINE, Avec des Observations intéressantes & des Dissertations sur les points les plus difficiles & les plus obscurs du Texte, t. I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39321-1.jpg?v=1766937181&width=533)
![[Collectif] – DIFFUSION DES DONNÉES PUBLIQUES ET RÉVOLUTION NUMÉRIQUE, Rapport de l’atelier Des moyens nouveaux au service de la diffusion des données publiques, présidé par Dieudonné Mandelkern ; Rapporteur Bertrand Du Marais, Préface Bruno Lasserre ; Co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33186-1.jpg?v=1785852711&width=533)
![[Coup d’État des 18 et 19 brumaire An VIII, Constitution de l’An IV, divers] – ENSEMBLE DE 18 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République française, Arrêté du Directoire exécutif qui règle provisoirement le mode de publication des Lois, Arrêté](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4182-1_4cbf9b59-aed8-47c4-9ae6-94896426a8c2.jpg?v=1788155220&width=533)
![[Colloque], GOYARD (Claude) – LE BICENTENAIRE DU PROCÈS DU ROI, Actes du colloque Sénat, 8 janvier, Palais de Justice, 9 janvier 1993](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57273-1_5b5795e5-3ce7-414d-a000-45d2bcc63966.jpg?v=1788156605&width=533)
![[Convention entre la France et la Sardaigne, divers] – ENSEMBLE DE 16 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois n° 313, Ordonnance du roi sur la Prime des Sucres, 8 juillet 1834, [16 p.] ; Bulletin des lois n° 388, Ordonnance du Roi relatives aux Douanes, 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4185-1_5249ac4a-d21d-4af1-b8fc-df7946250757.jpg?v=1788155260&width=533)
