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ATIAS (Christian)
DROIT CIVIL, LES BIENS : t. 1 et t. 2 DROIT IMM...
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MANTICA (François)
TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM I...
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COPPER-ROYER (Eddy)
LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Déc...
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FAULQUIER (Joseph)
ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS ...
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BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
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[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
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DEMANGEAT (Charles)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, Contenant 1°...
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ARGOU (Gabriel)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, co...
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BLONDEAU (Hyacinthe)
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CEREXHE (Étienne)
LE DROIT EUROPÉEN. t. 1 : LES INSTITUTIONS, t. ...
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FRANCK (Claude)
LES FONCTIONS JURIDICTIONNELLES DU CONSEIL CONS...
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JOBERT (Philippe)
LA NOTION DE DONATION. CONVERGENCES : 630-750, ...
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BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL Contenant dans une premiè...
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[Conseil d’État], DESFORGES (Christian)
LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTA...
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Colloque
QUEL DROIT EN EUROPE ? QUEL DROIT POUR L’EUROPE...
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MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
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DELEBECQUE (Alphonse)
CODE POLITIQUE DE LA BELGIQUE, Édition complété...
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CARLIER (Jean-Yves)
LA CONDITION DES PERSONNES DANS L’UNION EUROPÉE...
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CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 7ème éd., coll. Juris Classe...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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DRAPIER (Roch)
R. DRAPIER ACCURATA INSTITUTIONUM seu PRIMORUM ...
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[Collectif]
TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des ...
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[Sous la direction de DUPRAT (Gérard)]
L’UNION EUROPÉENNE, Droit - Politique - Démocra...
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DURANTIS (Ioannis Dilecti) [DURANTE (Giovanni Diletto)]
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![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1_b5264757-9c0c-409d-8bdc-90e5e25c4909.jpg?v=1790509685&width=533)
![[Conseil d’État], DESFORGES (Christian) – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. XXXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53930-1_8cc243cb-8fc8-45dc-ae3b-3bac44db312d.jpg?v=1774864831&width=533)
![[Collectif] – TRAITÉ DES CONSIGNATIONS EN FRANCE, Caisse des dépôts et consignations : service des consignations, service juridique et fiscal, mission historique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50682-1.jpg?v=1766947909&width=533)
![[Sous la direction de DUPRAT (Gérard)] – L’UNION EUROPÉENNE, Droit - Politique - Démocratie, coll. Politique d’aujourd’hui](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42071-1.jpg?v=1766939904&width=533)
![DURANTIS (Ioannis Dilecti) [DURANTE (Giovanni Diletto)] – TRACTATUS DE ARTE TESTANDI, ET CAUTELIS ULTIMARUM VOLUNTATUM, Clarissimi Iuricons. Ioannis Dilecti Duranti Gualdensis. Cum quàmplurimis additionibus ipsiusmet Auctoris, necnon D. Pollucis eius Fili](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52340-1.jpg?v=1774866656&width=533)
