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BOUVIER (Michel)
LES FINANCES LOCALES, Coll. Collectivités loca...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
AUFFRET (Max), HERVÉ (Edmond) et MÉNY (Yves)
LA DÉCONCENTRATION, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOCREITÈRE (Patrick)
LE PLAN LOCAL D’URBANISME, coll. Les indispensa...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
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GÉLARD (Patrice)
L’ADMINISTRATION LOCALE EN U.R.S.S., coll. Doss...
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[Collectif]
RÈGLEMENT DE POLICE POUR LA NAVIGATION DU RHIN,...
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FÉLIX (Christian)
LE LOCAL DE L’ENTREPRISE, Achat, Location, Comp...
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RAYNOUARD
HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA D...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
SVOBODA (Karel)
LA NOTION DE DROIT ÉCONOMIQUE, Étude sur les co...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PERELMAN (Ch.), DE PAGE (Henri), DUPRÉEL (Eugène)
DE LA JUSTICE ; LE PROBLÈME DE LA LÉSION DANS L...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
DUMESNIL (J.) et PALLAIN (Georges)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION SPÉCIALE DU TRÉSOR PUB...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU C...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
MONSARRAT (Gaston)
CHEMINS VICINAUX, ROUTES NATIONALES & ROUTES DÉ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LACHAUME (Jean-François)
LA HIÉRARCHIE DES ACTES ADMINISTRATIFS EXÉCUTOI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUBOIS (Georges)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
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BONNIER (Édouard)
ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE PRÉCÉDÉS D’U...
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[Périodique]
REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOUCARD (Max) et JÈZE (Gaston)
ÉLÉMENTS DE LA SCIENCE DES FINANCES ET DE LA LÉ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algé...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FERMOSINI (Nicolai, Rodriguez)
OPERA OMNIA CANONICA, CIVILIA, ET CRIMINALIA, E...
Prix habituel 762,25 €Prix habituel -
[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algé...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DOLLÉANS (Édouard)
RÉPÉTITIONS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, Doctorat anné...
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[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ DE BLOIS : ...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel
![[Collectif] – RÈGLEMENT DE POLICE POUR LA NAVIGATION DU RHIN, Commission Centrale pour la Navigation du Rhin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35115-1.jpg?v=1785853038&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32494-1.jpg?v=1785852615&width=533)
![[Périodique] – REVUE D’ÉCONOMIE ET DE DROIT IMMOBILIER, numéro 26 1967](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50330-1_b022b6a6-e44f-4b4a-a024-08328e7099e5.jpg?v=1788154916&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 2e éd., coll. Petits Précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56496-1_3f3f6496-4184-40fd-b2d8-d47fb30f1f3d.jpg?v=1788156107&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56615-1.jpg?v=1788156149&width=533)
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1792075250&width=533)
