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FAVRE (Jules), LACHAUD (Frédéric Thomas) et JOLY (Maurice)
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[Journal du Palais - Ledru-Rollin]
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[Mélanges Colson]
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COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...
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BRUNEL (Clovis)
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![[Journal du Palais - Ledru-Rollin] – RÉPERTOIRE GÉNÉRAL CONTENANT LA JURISPRUDENCE DE 1791 À 1850, L’HISTOIRE DU DROIT, LA LÉGISLATION ET LA DOCTRINE DES AUTEURS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13776-1_0c5e5724-a6b1-4bf1-90c7-870796bb03aa.jpg?v=1766916555&width=533)
![[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13440-1_2ca26cc3-fed0-4923-9cd4-b12ac7a1fc6c.jpg?v=1766916508&width=533)
![[Collectif] – LES COMITÉS D’ENTREPRISE, Ordonnance du 22 février 1945 modifiée, Loi du 18 juin 1966, règlement d’administration publique du 2 novembre 1945, décret du 21 septembre 1966](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36323-1.jpg?v=1785853243&width=533)
![[Mélanges Colson] – ENVIRONNEMENTS, LES MOTS DU DROIT ET LES INCERTITUDES DE LA MODERNITÉ, Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Philippe Colson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42837-1_1b13d6b2-c2bf-4e78-891a-6cc142aa5088.jpg?v=1788154603&width=533)
![[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20024-1.jpg?v=1766924404&width=533)
![[Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36824-1.jpg?v=1766934961&width=533)
