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BOUVEL (Adrien)
PRINCIPE DE SPÉCIALITÉ ET SIGNES DISTINCTIFS, P...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884
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[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CON...
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[Mélanges Lachaume]
LE DROIT ADMINISTRATIF : PERMANENCES ET CONVERG...
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CHATELAIN (Jean)
LA NOUVELLE CONSTITUTION ET LE RÉGIME POLITIQUE...
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LEVENEUR (Laurent)
SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de M...
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IMBERT (Jean)
LE DROIT HOSPITALIER DE LA RÉVOLUTION ET DE L’E...
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[Colloque]
LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Coll...
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SAUTEL (Gérard)
UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L’ANC...
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CHOISY (Stéphanie)
LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D’AUTEUR, Publicatio...
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[Collectif]
L’UNION EUROPÉENNE ET LES DROITS DE L’HOMME, di...
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BUFFELAN (Jean-Paul)
LE COMPLOT DU 13 MAI 1958 DANS LE SUD-OUEST, Pr...
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PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, ET DE...
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VATTEL (Emer de)
LE DROIT DES GENS, OU PRINCIPES DE LA LOI NATUR...
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[Colloque], TOUSCOZ (Jean) et alii
LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ÉLARGIE ET ...
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TUNC (André et Suzanne)
LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉ...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du p...
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BORTOLI (Gilbert)
SOCIOLOGIE DU RÉFÉRENDUM DANS LA FRANCE MODERNE...
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GAURET (I.)
LE VRAY STYLE POUR PROCEDER AU CHASTELET DE PAR...
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JOUVE (Edmond)
LE GÉNÉRAL DE GAULLE ET LA CONSTRUCTION DE L’EU...
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SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA FRANCE. Les Institutions. La vie sociale et ...
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LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
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![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1_866e2375-f0cd-43b7-9581-5a1728e3060f.jpg?v=1788154957&width=533)
![[Mélanges Lachaume] – LE DROIT ADMINISTRATIF : PERMANENCES ET CONVERGENCES, Mélanges en l’honneur de Jean-François Lachaume, Préface de Philippe Ardant](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54844-1.jpg?v=1788155628&width=533)
![[Colloque] – LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, Coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33986-1.jpg?v=1788154354&width=533)
![[Collectif] – L’UNION EUROPÉENNE ET LES DROITS DE L’HOMME, dir. Philip Alston, avec le concours de Mara Bustelo et James Heenan, Académie de droit européen, Institut universitaire européen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51545-1_9d069b85-b63e-47bf-9f5b-25ea71e63a39.jpg?v=1785078181&width=533)
![VATTEL (Emer de) – LE DROIT DES GENS, OU PRINCIPES DE LA LOI NATURELLE, Appliqués à la conduite & aux affaires des nations & des souverains, Nouvelle éd. augmentée, [t. I uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57314-1_921515b8-9c05-4c82-bf30-033f78a3c4aa.jpg?v=1788156788&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
![GAURET (I.) – LE VRAY STYLE POUR PROCEDER AU CHASTELET DE PARIS, tant en matières civiles que Criminelles. Divisé en 2 livres [1re éd.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33039-1.jpg?v=1766932140&width=533)
