Résultats de la recherche
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA VÉRITÉ ET LE DROIT, Journées canadiennes, t....
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PETITJEAN (Michel) et MARCHAND (Marie-Louise)
LE COUTUMIER BOURGUIGNON GLOSÉ (fin du XIVe siè...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE GUIDE DE VOS DROITS ET DÉMARCHES ; Service d...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JACQUIGNON (Louis)
LE RÉGIME DES BIENS DES ENTREPRISES NATIONALES,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri)
RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Anonyme
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
MORGAN de RIVERY-GUILLAUD (Anne-Marijke)
LE DROIT NORD-AMÉRICAIN DES SÛRETÉS MOBILIÈRES,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)
LA QUATRIÈME RÉPUBLIQUE, Bibl. républicaine
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PALAZZOLI (Claude)
LES RÉGIONS ITALIENNES, Contribution à l’étude ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Mélanges Aubert]
PROPOS SUR LES OBLIGATIONS ET QUELQUES AUTRES T...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LAVRATE (Edmond)
Caricature originale aquarellée : « Le Présiden...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
NGUYEN QUOC (Vinh)
LES ENTREPRISES PUBLIQUES FACE AU DROIT DES SOC...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BRAIBANT (Guy), QUESTIAUX (Nicole), WIENER (Céline)
LE CONTRÔLE DE L’ADMINISTRATION ET LA PROTECTIO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Constitution du 24 frimaire An VIII]
ENSEMBLE DE 3 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BLANC-JACOB (Brigitte)
LE CONGÉ DANS LE BAIL IMMOBILIER URBAIN, Préfac...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RÉAL DE CURBAN, (Gaspard de)
LA SCIENCE DU GOUVERNEMENT, Ouvrage de Morale, ...
Prix habituel 2.400,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de l...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Cour des Aides - Lamoignon]
TRÈS-HUMBLES ET TRÈS-RESPECTUEUSES REMONTRANCES...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DANTOINE (Jean Baptiste)
LES RÈGLES DU DROIT CIVIL, DANS LE MÊME ORDRE Q...
Prix habituel 381,12 €Prix habituel -
[Révolution française], MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riquetti, comte de)
DISCOURS ET RÉPLIQUE DU COMTE DE MIRABEAU À L’A...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
SCHMALZGRUEBER (Franz)
CONSILIA SEU RESPONSA JURISAD PROPOSITAS EX UTR...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
DEBEYRE (Guy)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE EN F...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA VÉRITÉ ET LE DROIT, Journées canadiennes, t. XXXVIII (1987)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4263-1.jpg?v=1788156040&width=533)
![[Collectif] – LE GUIDE DE VOS DROITS ET DÉMARCHES ; Service d’Information et de diffusion du Premier Ministre ; Introduction de Marceau Long Secrétaire Général du Gouvernemen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34229-1.jpg?v=1785852857&width=533)
![[Mélanges Aubert] – PROPOS SUR LES OBLIGATIONS ET QUELQUES AUTRES THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT, Mélanges offerts à Jean-Luc AUBERT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56068-1.jpg?v=1788854327&width=533)
![NGUYEN QUOC (Vinh) – LES ENTREPRISES PUBLIQUES FACE AU DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, [Avec] Mise à jour au 1er mai 1979, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. CXXXI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53959-1_70789f85-4344-4d92-8573-e5088091824d.jpg?v=1774862490&width=533)
![[Constitution du 24 frimaire An VIII] – ENSEMBLE DE 3 BULLETINS DES LOIS : Bulletin des lois de la République n° 335, Proclamation des Consuls de la République (n° 3460), 24 frimaire An VIII, [3 p.] ; Bulletin des lois de la République n° 340, Loi qui acc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4181-1_de891f02-1507-4161-9e3a-a201d3519dda.jpg?v=1788155200&width=533)
![[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PARTICULIÈRE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAT, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un JURISCONSULTE qui a concouru à la confectio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58217-1_6da7e277-5cfb-45d7-a10a-7dcd071f1980.jpg?v=1790509966&width=533)
![[Colloque] – LA RÉGION EN QUESTION ?, Journées d’études de la Section languedocienne de l’I.F.S.A., Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 17 ; Allocutions d’ouverture de R. Pallard et P. Loubet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32687-1.jpg?v=1785852625&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
![[Cour des Aides - Lamoignon] – TRÈS-HUMBLES ET TRÈS-RESPECTUEUSES REMONTRANCES, Que présentent au Roi notre très-honoré Souverain & Seigneur, les Gens tenans sa Cour des Aides à Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57385-1_1e7233f1-e41c-4a37-8fc9-a3f515a4e747.jpg?v=1788156992&width=533)
![[Révolution française], MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riquetti, comte de) – DISCOURS ET RÉPLIQUE DU COMTE DE MIRABEAU À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, Dans les Séances des 20 et 22 mai sur cette question : À qui la Nation doit-elle déléguer le droit de la paix et de l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57556-1_2f83c767-0cdc-40f0-980d-390195e4f7da.jpg?v=1788157338&width=533)
