Résultats de la recherche
-
SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GUÉGUEN (Daniel)
GUIDE PRATIQUE DU LABYRINTHE COMMUNAUTAIRE, Tou...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PUISOYE (Jacques)
LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Compétence de la ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit compar...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
CONTRÔLE FISCAL ET CONTENTIEUX DE L’IMPÔT, 2ème...
Prix habituel 21,00 €Prix habituel -
SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION Traité de ses attribution...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Mélanges Vitu]
DROIT PÉNAL CONTEMPORAIN, Mélanges en l’honneur...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Périodique]
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, n° 2, av...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DERANSART (A.)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES CRIMES, DÉLITS CONT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARTIN (Edmond)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE - RÉSUMÉ DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BATTAGLINI (Giulio)
INTRODUZIONE ALLO STUDIO DEL DIRITTO PENALE, Pu...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LOCRÉ (Baron)
ESPRIT DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE ou Conférenc...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MARQUISET (Jean)
MANUEL PRATIQUE DE L’INSTRUCTION, Préface de M....
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CARRÉ (N.-Alfred)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE DES JUGES DE PAIX EN MATI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MOISSINAC MASSENAT (Véronique)
LES CONFLITS DE PROCÉDURES ET DE DÉCISIONS EN D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Narcisse) et TRIPIER (Louis)
LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 2ème éd., coll. Précis Droit Privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40922-1.jpg?v=1766938756&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 7e éd. mise à jour au 1er octobre 1949 et considérablement augmentée par Antonin Besson, Raoul Combaldieu et Jacques Simon, t. III [seul] : G-O](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39967-1.jpg?v=1766937905&width=533)
![[Mélanges Vitu] – DROIT PÉNAL CONTEMPORAIN, Mélanges en l’honneur d’André Vitu, Avant-propos de Wilfrid Jeandidier et Philippe Merle](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58149-1.jpg?v=1792593760&width=533)
![[Périodique] – JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/10073-1_a912a954-8009-4a67-afa7-f967e658ed24.jpg?v=1790507758&width=533)
![[Colloque] – LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40869-1.jpg?v=1766938695&width=533)
