Résultats de la recherche
-
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 € -
DUVERGER (François)
MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 € -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
PROCÉDURE PÉNALE, à jour au 1er juillet 1995, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
PASQUIER (M. LE BARON)
DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, prononcé en c...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
VINCENT (Jean) et GUINCHARD (Serge)
PROCÉDURE CIVILE, 24ème éd., Coll. Précis Dallo...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 € -
DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
LA COUR DE CASSATION
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
[Colloque]
LES VINGT ANS DE LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DES VOIES D’EXÉCUTION, Confo...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 € -
BERTIN (Jean-Louis-Henri)
CHAMBRE DU CONSEIL EN MATIÈRE CIVILE ET DISCIPL...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
PROJET DE CODE CRIMINEL, CORRECTIONNEL ET DE PO...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituelPrix promotionnel 2.000,00 € -
CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)
ŒUVRES DE CORMENIN : LIVRE DES ORATEURS, 18e éd...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 € -
[Biographie], BAKER (Liva)
THE JUSTICE FROM BEACON HILL. THE LIFE AND TIME...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
MATHIAS (Éric)
LES PROCUREURS DU DROIT, De l’impartialité du m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
JEULAND (Emmanuel)
DROIT PROCESSUEL, coll. Systèmes Droits
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DU CHÂTELET DE PARIS, & DE ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 € -
VOGÜÉ (Pierre de)
LES MORTS QUI PARLENT, 26e éd., coll. Scènes de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
PERROT (Roger)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 4e éd., coll. Domat, ...
Prix habituel 18,00 €Prix habituelPrix promotionnel 18,00 €