Résultats de la recherche
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[Colloque]
L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DECOCQ (André)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS SUR LA ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ERRERA (Roger)
LES LIBERTÉS À L’ABANDON, 3ème éd. entièrement ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
OURLIAC (Paul)
LA JURISPRUDENCE CIVIL D’ANDORRE, Arrêts du Tri...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Sabine), LE BERRE (Christophe)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BAUER (Carlos Garcia)
LOS DERECHOS HUMANNOS PREOCUPACION UNIVERSAL, U...
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LE SACHÉ (Eugène)
DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; D...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT Mélanges en l’hon...
Prix habituel 69,00 €Prix habituel -
SACHWALD (Frédérique)
CONCURRENCE PAR L’INNOVATION ET PROPRIÉTÉ INTEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VERNÈDE (Henri)
DE LA CONSTITUTION DE DOT FAITE EN FRAUDE DES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MACREZ (Franck)
CRÉATIONS INFORMATIQUES : Bouleversement des dr...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS GÉNÉRAUX ET À LEURS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PERIGNON (Sylvain)
VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
PERIGNON (Sylvain)
VENTES D’IMMEUBLE ET DROIT DE L’URBANISME
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA SITUATION SYNDICALE AUX ÉTATS-UNIS. Rapport ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean), RAULT (Jean) et HEPP (François)
LA DOCTRINE FRANÇAISE DU DROIT D’AUTEUR, Étude ...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BUGNIET (M.)
TRAITÉ DE BORNAGE, DE LA REVENDICATION ET DU DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAINT-AUBIN (René) / RAFFIN (Andrée)
DES FAUX CORRECTIONNALISÉS, Passeports - Feuill...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MILL (John-Stuart)
LE GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF, Traduit et précé...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
SZTULMAN (Marc)
LA BIOMÉTRIE SAISIE PAR LE DROIT PUBLIC, Étude ...
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[Mélanges Jacques Schwob]
LE DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Rec...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Colloque] – L’ACTIVITÉ INVENTIVE ET L’ÉTENDUE DE LA PROTECTION DANS LE BREVET EUROPÉEN, Colloque international des 2-3 octobre 1974 ; VERS UN ENSEIGNEMENT EUROPÉEN DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE À STRASBOURG, Conférence débat du 4 octobre 1974, Centre d’ét](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56186-1.jpg?v=1774863245&width=533)
![[Collectif] – LA SITUATION SYNDICALE AUX ÉTATS-UNIS. Rapport d’une mission du Bureau international du Travail, Genève](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29175-1.jpg?v=1766930250&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t. LVII / 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53813-1.jpg?v=1766956090&width=533)
![[Mélanges Jacques Schwob] – LE DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Recueil d’études à la mémoire de Jacques Schwob, Préface de Gérard Cohen-Jonathan, Université Robert Schuman de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques, Équipe de rech](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41431-1.jpg?v=1766939118&width=533)
