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GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
REVEL (G.)
LA PUBLICATION DES LOIS, DES DÉCRETS ET DES AUT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DOUBLET (Maurice)
UN MYTHE CONTEMPORAIN. LA NOTION DE DÉCENTRALIS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BERTA (J.), VANDEVELD (Ernest)
CODE DES LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES coo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Collectif
RECUEIL DE TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ZEYS (Ernest)
LÉGISLATION ABADITE : LE NIL : CHAPITRE DES SUC...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Code]
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GAILLARD (J.)
LA PETITE PROPRIÉTÉ RURALE EN ANGLETERRE Pendan...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
SAVY (Robert)
DROIT DE L’URBANISME, Coll. Themis
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. mise à jour
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARTINEZ (Jean-Claude) et MALTA (Pierre di)
DROIT BUDGÉTAIRE, Budget de l’État - Budgets lo...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FAUCHEUX (Jean)
LA DÉCENTRALISATION INDUSTRIELLE, Préface de An...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE (conform...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.]
LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAZIER (Henri)
LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU T...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GARNIER (Léon), DAUVERT (Paul et Georges)
JURISPRUDENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, Recue...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41031-1.jpg?v=1766938863&width=533)
![[Code] – LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 et 1970, 1972 , recueil de textes établi par le Service Juridique de Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes, sous la direction de Georges Liet-Veaux, coll. Techniques et Architecture](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36426-1.jpg?v=1766934707&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36400-1_b88ba114-9acc-4d2a-9d84-851c29b2a84a.jpg?v=1785077734&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![[Collectif – C.I.R.I.E.C. international et T.E.P.S.A.] – LES ENTREPRISES PUBLIQUES DANS L’UNION EUROPÉENNE : ENTRE CONCURRENCE ET INTÉRÊT GÉNÉRAL, sous la direction de Bernard Thiry et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes, v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46158-1.jpg?v=1766943404&width=533)
