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BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
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VÉZINHET (Auguste)
DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ...
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Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...
Prix habituel 115,00 €Prix habituel -
BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel) et BARDE (L.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL DES...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CA...
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MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET C...
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VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CADORET (Jean)
DES VICES RÉDHIBITOIRES ET DES MALADIES CONTAGI...
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VALENTIN (Georges)
LES CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE, Préface de Mich...
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GROUTEL (Hubert)
LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RES...
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BOYS (Ch. du)
ÉTUDE SUR LES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES ACCORDÉ...
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[Association Henri Capitant]
TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE C...
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[Colloque]
JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATIO...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
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BÜYÜKSAGIS (Erdem)
LA NOTION DE DÉFAUT DANS LA RESPONSABILITÉ DU F...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
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SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
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BUISSON (Albert)
DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGA...
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[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste)
CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS...
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LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 2e éd., t. I : Introductions à l’é...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
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CORNU Gérard
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
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BRENTANO
LÉGISLATION GÉNÉRALE ALLEMANDE SUR LE CONTRAT D...
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D’HOOGHE (Adolphe)
TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théoriq...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Association Henri Capitant] – TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Aline Tenenbaum, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56151-1.jpg?v=1774860660&width=533)
![[Colloque] – JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, Préface de Henri Solus, Premières et deuxièmes journées juridiques Franco - Polonaises et troisièmes journées Franco - Italiennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37028-1.jpg?v=1766935070&width=533)
![[Code civil], SIREY (Jean-Baptiste) – CODE CIVIL ANNOTÉ DES DISPOSITIONS ET DÉCISIONS DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE, avec renvoi, pour l’indication des matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33494-1.jpg?v=1766932510&width=533)
