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[Bourgogne - Manuscrit]
ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...
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APOSTOLEANU (G. V.)
THÉORIE DE L’HOMOLOGATION EN DROIT PRIVÉ FRANÇA...
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GARAGNON (Jean)
L’ORIGINE DU PRINCIPE DE L’ÉGALE ADMISSIBILITÉ ...
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[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre)
PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algé...
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[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
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AMORT (Eusebius)
VETUS DISCIPLINA CANONICORUM REGULARIUM ET SÆCU...
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CHATEAUBRIAND (Vicomte de)
LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROC...
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MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)
LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT CONSTITUTIONNE...
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LACOMBE DE PRÉZEL (Honoré)
DICTIONNAIRE PORTATIF DE JURISPRUDENCE ET DE PR...
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[Mélanges Bazex]
DROIT ET ÉCONOMIE. INTERFÉRENCES ET INTERACTION...
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POST (Albert Herm.)
Die Anfänge des Staats- und Rechtslebens, Ein B...
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BOITARD (Joseph-Édouard)
LEÇONS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATIO...
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BLANC (Étienne)
TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE S...
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[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
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PERRIN (Louis)
CODE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ ou l...
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CONSTANTINESCO (Léontin-Jean)
LA RÉSOLUTION DES CONTRATS SYNALLAGMATIQUES EN ...
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[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
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[Coutumes], CHASSENÆO (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthéemy de)]
CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...
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[FUZIER-HERMAN (Édouard)]
REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANÇA...
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[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)
NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALE...
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MERLIN
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
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[Répertoire pratique Dalloz]
DALLOZ, RÉPERTOIRE PRATIQUE DE LÉGISLATION ET D...
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PIC (Paul)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE,...
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[LABORI (Ferdinand)]
RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel
![[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13440-1_2ca26cc3-fed0-4923-9cd4-b12ac7a1fc6c.jpg?v=1766916508&width=533)
![[Droit colonial], ROLLAND (Louis) et LAMPUÉ (Pierre) – PRÉCIS DE LÉGISLATION COLONIALE (Colonies, Algérie, Protectorats, Pays sous mandat), 3e éd., Coll. Petits Précis Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57436-1_b2dc5871-0709-4eea-ad0d-8cabf432a3ad.jpg?v=1789026400&width=533)
![[La Pragmatique Sanction] – LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS DU CONCILE NATIONAL DE L’ÉGLISE GALLICANE, ASSEMBLÉE EN LA VILLE DE BOURGES, AU RÈGNE DU ROY CHARLES SEPTIESME. Avec le Concordat d’icelle, entre le très chrestien Roy François prem](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27327-1.jpg?v=1766929234&width=533)
![CHATEAUBRIAND (Vicomte de) – LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROCÈS COMPLET DE M. DE PRADT, Ancien archevêque de Malines par l’auteur de l’ouvrage intitulé : De l’affaire de la loi des élections ; [Procès] et CONSTANT (Benjamin), DE LA DISSOLUT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9462-1_a6e754f3-bac7-4900-83b2-f2de8fce843e.jpg?v=1766915468&width=533)
![[Mélanges Bazex] – DROIT ET ÉCONOMIE. INTERFÉRENCES ET INTERACTIONS, ÉTUDES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL BAZEX, coordonné par Catherine Prebissy-Schnall, Gilles J. Guglielmi et Geneviève Koubi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56935-1_aadb15c6-8839-4963-b1bd-e81df3ac423e.jpg?v=1788156295&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen, t. I & II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22956-1.jpg?v=1766926387&width=533)
![[FUZIER-HERMAN (Édouard)] – REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANÇAIS FONDE PAR ÉDOUARD FUZIER HERMAN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3000-1.jpg?v=1766923626&width=533)
![[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la) – NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée da](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39302-1.jpg?v=1766937132&width=533)
![[LABORI (Ferdinand)] – RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par Ferdinand LABORI, avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et les principaux Rédacteurs et collaborateurs de la Gazette du Palais](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3001-1.jpg?v=1766917346&width=533)
