Résultats de la recherche
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[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
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GRENIER (Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de tout...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DÉPREZ (Pierre)
SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Nav...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)
TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CON...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
Prix habituel 170,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES POSTHUMES DE M. POTHIER : TRAITÉS DES FI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
TARDIF (Adolphe)
HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT FRANÇAIS, ORIGINE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse)
TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant ...
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VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
MICHELETTI (Sac. A. M.)
CONSTITUTIONES SEMINARIORUM CLERICALIUM EX CODI...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CRÉMIEU (Louis)
TRAITÉ DE LA PROFESSION D’AVOCAT, 2e éd. refond...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MOLY (A. G. de)
TRAITÉ DES ABSENTS, SUIVANT LES RÈGLES CONSACRÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)]
PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCAT...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
VOET (Jean)
JOHANNIS VOET JCTI & ANTESCESSORIS IN ACADEMIA ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
GARÇON (Maurice)
LA JUSTICE CONTEMPORAINE 1870-1932
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD]
EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1.jpg?v=1766932948&width=533)
![[Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse) – TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant la législation, la doctrine et la jurisprudence qui concernent l’exercice du droit de chasse, avec l’indication de toutes les lois, ordonnances et arrêtés anciens et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49551-1.jpg?v=1766946423&width=533)
![POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)] – PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCATI CELEBERRIMI PRIMARIQUE IN ALMA PATRIA UNIVERSITATE LEGUM INTERPRETIS, DISSERTATIONES SELECTIORES SUB MAGISTRALIBUS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52342-1.jpg?v=1766952122&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53748-1.jpg?v=1766955961&width=533)
![GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29925-1.jpg?v=1766930620&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
