Résultats de la recherche
-
NEAGU (Alexandre D.)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
VIGNALOU-PÉRER (B.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE S...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRIS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VIVEZ (Jacques)
TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M. Laborde-Lacoste
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code]
COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LE ROY (Max)
L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Préface Hen...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III]
LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RUOPOLI-CAYET (Sylvaine)
ARNOULD BONNEVILLE DE MARGANSY (1802-1894), Un ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BAZOT (Théophile)
DE LA RÉCIDIVE D’après la loi des 18 Avril - 13...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PAISANT (Jacques)
DE LA PREUVE TESTIMONIALE ET DE L’ENQUÊTE EN MA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
-
MVAKA NGUMBU (Irénée)
LA LUTTE CONTRE LA NÉOCRIMINALITÉ PROCRÉATIQUE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOUYERON (Roger)
INFRACTIONS DE LA COMPÉTENCE DU TRIBUNAL D’INST...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique)
QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIe et XVIIIe s...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
APPLETON (Jean)
LA RÉFORME DES CASIERS JUDICIAIRES
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FABREGUETTES (Polydore)
TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRIT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FERRI (Enrico)
LA SOCIOLOGIE CRIMINELLE, traduit de l’italien ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MIMIN (Pierre)
LE STYLE DES JUGEMENTS (VOCABULAIRE, CONSTRUCTI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRISE, Journées d’Études Université de Paris XII, Association française des juristes d’entreprise, Institut de l’Entreprise, 14-15 octobre 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35017-1.jpg?v=1766933656&width=533)
![[Code] – COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PROJET DÉFINITIF DE CODE PÉNAL, LIVRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31047-1.jpg?v=1766930990&width=533)
![[Périodique] – JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1988, n° spécial, vol. 10 de la Revue internationale de droit comparé (France - Pologne, U.R.S.S., Japon, U.S.A.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/10073-1_a912a954-8009-4a67-afa7-f967e658ed24.jpg?v=1790507758&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES, Étude comparée, dir. Jean-Christophe Saint-Pau, LA PROTECTION PÉNALE DE L’ENVIRONNEMENT, dir. Amane Gogorza & Romain Ollard, Travaux de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, vol. 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55330-1.jpg?v=1774860595&width=533)
![[Collectif] – JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n° 37](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24430-1.jpg?v=1766927767&width=533)
![[Institut d’études judiciaires, Université Jean-Moulin Lyon III] – LE JURY CRIMINEL DU RHÔNE (Années 1970, 1971, 1972), Enquête de sociologie judiciaire, Enquête réalisée par la section de sciences pénales et de sociologie criminelle de l’Institut d’étude](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45683-1.jpg?v=1766943156&width=533)
![[Algérie] – CODE PÉNAL ALGÉRIEN, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/7969-1_1f02b73d-0cd1-4fff-b791-b5cb482e0a0f.jpg?v=1790506597&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
